Permanence des soins Infirmière coordonnatrice Infirmier Exercice de la profession Missions Infirmier en pratique avancée
Du neuf pour la profession d'infirmier : la loi n°2025-581 du 27 juin 2025 revoit le cadre
                                             Accès
                                                gratuit                                              30/06/2025                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Infirmière coordonnatrice Infirmier Exercice de la profession Missions Infirmier en pratique avancée
Les missions du physicien médical sont déterminées
                                             Accès
                                                gratuit                                              12/02/2024                                             
                                            
                                        
Les nouvelles missions de l'ATIH
                                             Accès
                                                gratuit                                              12/01/2023                                             
                                            
                                        
Référent handicap dans les établissements de santé : nomination, missions, interventions
                                             Accès
                                                gratuit                                              05/01/2023                                             
                                            
                                        
Nouvelles missions pour le Conseil national de l'urgence hospitalière
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/11/2022                                             
                                            
                                        
Composition Missions Conseil national de l'urgence hospitalière
Mission "Urgences" : "mission" Santé et prévention !
                                             Accès
                                                gratuit                                              04/07/2022                                             
                                            
                                        
La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
                                                                                         15/10/2021                                                     - Modifié
                                                    en janvier 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé
Le renforcement de la prévention en santé au travail
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/08/2021                                             
                                            
                                        
Médecin du travail Missions Médecine du travail Infirmier en santé au travail
Quelles sont les modalités d'exercice en EPS d'un médecin libéral ?
                                                                                         02/08/2021                                             
                                            
                                        
Agences régionales de santé : conforter, alléger et abandonner les activités
                                             Accès
                                                gratuit                                              23/11/2020                                             
                                            
                                        
Vers une évolution des missions des hôpitaux de proximité ?
                                                                                         19/09/2019                                             
                                            
                                        
Amendement sur les hôpitaux de proximité : les missions sont détaillées
                                                                                         15/03/2019                                             
                                            
                                        
Le décret relatif aux missions des conseils nationaux des professions de santé enfin publié
                                                                                         11/01/2019                                             
                                            
                                        
Missions Attributions Professionnels de santé Développement professionnel continu (DPC Conseils nationaux professionnels
Quelles sont les compétences du médecin du travail pour déclarer l'inaptitude d'un agent ?
                                                                                         31/07/2018                                             
                                            
                                        
Quelles sont les missions et responsabilités de responsables de structure interne ?
                                                                                         11/06/2018                                             
                                            
                                        
Responsabilité Missions Pôle Chef de pôle Structures internes
L’ordonnance du 15 décembre 2016 relative au PUI est légale
                                                                                         11/01/2018                                             
                                            Conseil d'État  Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires 08/11/2017 - Requête(s) : 408155
                                        
Légalité Décret Ordonnance Autorisations Missions Pharmacie à usage intérieur
L'ordonnance modifiant la Haute Autorité de santé
                                                                                         27/01/2017                                             
                                            
                                        
Le vade-mecum sur les GHT
                                                                                         20/06/2016                                             
                                            
                                        
Missions Création Territoire de santé GHT Établissement support Groupement hospitalier de territoire
La commission des usagers évolue
                                                                                         03/06/2016                                             
                                            
                                        
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement
                                                                                         25/05/2016                                             
                                            
                                        
Autorisation Activité Fonctionnement Financement Missions ARS Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire annuelle garantie
Les missions de l'Agence de biomédecine sont précisées
                                                                                         04/05/2016                                             
                                            
                                        
Missions Sang humain Agence de la biomédecine Registre national
La loi de modernisation de notre système de santé
                                                                                         01/04/2016                                             
                                            
                                        
Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical Groupement hospitalier de territoire
Le comité national du pacte territoire-santé
                                                                                         18/03/2016                                             
                                            
                                        
Composition Missions Pacte territoire santé Comité national du pacte territoire-santé
Les déplacements temporaires des agents
                                                                                         04/02/2016                                             
                                            
                                        
Stage Mutation Déplacements Changement d'affectation Frais Intérim Missions Ordre de mission Conjoint Résidence
Les missions des CeGIDD sont précisées
                                                                                         17/12/2015                                             
                                            
                                        
L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation étoffe ses missions
                                                                                         08/07/2015                                             
                                            
                                        
Établissements de santé Missions Établissements sociaux et médico-sociaux Agence technique de l'information ATIH
Les assistants des hôpitaux
                                                                                         05/06/2015                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Discipline Assistant Congés Fonctions Engagement Émoluments Missions ARS