Élections Représentants Attributions Organisation syndicale Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée
Attributions
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Le comité social d’établissement dans la fonction publique hospitalière
04/08/2025 -
Les attributions de la nouvelle ministre de la santé sont précisées
Accès gratuit 25/01/2024 -
Usagers Conseil de la vie sociale Famille Composition Attributions Participation
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Élargissement des compétences du Comité consultatif national de la FPH
Accès gratuit 20/06/2022 -
Les nouvelles CAP de la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 08/06/2022Fonctionnement Commission administrative paritaire Attributions
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Du nouveau pour le conseil de la vie sociale et les autres formes de participation
Accès gratuit 27/04/2022 -
Les nouvelles attributions de la CAP
Accès gratuit 03/05/2021 - Modifié en mars 2025 -
Le directoire
03/06/2019 - Modifié en janvier 2023Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
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Le département d’information médicale (DIM)
15/02/2019Personnel Évaluation Information médicale Dossier médical T2A GHM Confidentialité Attributions CNIL Commissaires aux comptes PMSI RSS Analyse Centralisation Médecin responsable Technicien de l’information médicale Codage des actes Prestataires extérieurs
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Le décret relatif aux missions des conseils nationaux des professions de santé enfin publié
11/01/2019Missions Attributions Professionnels de santé Développement professionnel continu (DPC Conseils nationaux professionnels
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Attributions Professionnels de santé Développement professionnel continu (DPC Conseils nationaux professionnels
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Le président de la commission médicale d'établissement
Accès gratuit 12/04/2016 - Modifié en novembre 2022Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
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La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010 - Modifié en octobre 2022Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST
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Le bénéfice de la NBI est accordé aux agents travaillant auprès des malades dans une acception au sens large et non dans le sens restrictif « assurant ou participant aux soins »
01/05/2010 Conseil d'État DAME OLIVA 09/12/2009 - Requête(s) : 305865
Agent Nouvelle bonification indiciaire Éducatif Attributions Assistant socio éducatif
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Histoire des institutions hospitalières: de la commission des cinq citoyens au conseil d’administration
01/12/2004 - Modifié en octobre 2013Fonctionnement Conseil d'administration Attributions Commission des cinq citoyens Commission administrative Maire président-né Édiles locaux
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Histoire des institutions hospitalières: de la CMC à la CME
01/12/2004 - Modifié en octobre 2013Chef de service Praticien hospitalier Ordre des médecins Infirmier Organisation Pharmacien CH HL Attributions Commission médicale consultative Président-directeur PU-PH Vacataire Attaché Infirmier général CHU Sages-femmes