Complément de rémunération pour les directeurs généraux des CHR et CHU
                                                                                         24/03/2025                                                     - Modifié
                                                    en mai 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Le régime dérogatoire des activités accessoires des enseignants-chercheurs
                                                                                         17/10/2022                                                     - Modifié
                                                    en août 2024
                                                                                            
                                            
                                        
CHU Dérogations Activités accessoires Personnels enseignants et hospitaliers
L’illégalité de la décision du président d’un SDIS fixant unilatéralement la participation financière d’un CHU siège d’un SMUR
                                                                                         12/12/2018                                             
                                            Cour administrative d'appel Marseille SDIS des Alpes-Maritimes 04/10/2018 - Requête(s) : 17MA00014
                                        
SMUR SDIS CHU Participation financière Absence de convention
La faute personnelle en cas de détournement des règles des marchés publics
                                                                                         08/11/2018                                             
                                            Cour de cassation, chambre criminelle  M. X… 12/09/2018 - Requête(s) : 17-83793 
                                        
Directeur Logement de fonction Marchés publics CHU Travaux Marché à bon de commande Détournement Abus de confiance
Personnels hospitalo-universitaires : les évolutions proposées par le rapport de l'IGAS
                                                                                         13/09/2018                                             
                                            
                                        
Le troisième cycle des études de médecine est réorganisé...en différé et immédiatement
                                                                                         29/11/2016                                             
                                            
                                        
Les CHU, nouvelles entreprises ?
                                                                                         29/02/2016                                             
                                            
                                        
Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015
                                                                                         22/01/2016                                             
                                            
                                        
Formation Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes CHU
Les difficultés persistantes de l'endettement des hôpitaux
                                                                                         15/05/2014                                             
                                            
                                        
Coopération Partenariat public privé Dette CHU Plan d'aide à l'investissement (PAI) Emprunts toxiques Coopérations territoriales Endettement
La position de la Conférence des directeurs généraux des CHU sur le Pacte de confiance
                                                                                         10/04/2014                                             
                                            
                                        
T2A ARS CHU Personnel médical Conférence des directeurs Pacte de confiance
L’endophtalmie entraînant la perte d’un œil, suite à une opération de la cataracte, entraîne la responsabilité du service public hospitalier du fait d’une infection nosocomiale par un pneumocoque endogène devenu pathogène par le fait de l’opération
                                                                                         01/09/2013                                             
                                            Cour administrative d'appel Douai CHU d’Amiens 12/03/2013 - Requête(s) : 12DA00008
                                        
ONIAM Responsabilité Cause étrangère Infection nosocomiale CHU
Histoire des institutions hospitalières: de la CMC à la CME
                                                                                         01/12/2004                                                     - Modifié
                                                    en octobre 2013
                                                                                            
                                            
                                        
Chef de service Praticien hospitalier Ordre des médecins Infirmier Organisation Pharmacien CH HL Attributions Commission médicale consultative Président-directeur PU-PH Vacataire Attaché Infirmier général CHU Sages-femmes