GCSMS Pharmacie à usage intérieur PUI GHT Groupement hospitalier de territoire
GCSMS Pharmacie à usage intérieur PUI GHT Groupement hospitalier de territoire
Investissements immobiliers des établissements de santé : l'IGAS prône le renforcement du pilotage
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/02/2025                                             
                                            
                                        
Marchés publics Formation Investissement Patrimoine immobilier ANAP GHT Opérations immobilières Maîtrise d'ouvrage
Violences sexistes et sexuelles en santé (VSS) : intégration dans le référentiel de certification des établissements de santé et plus encore
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/01/2025                                             
                                            
                                        
Conseil de discipline Certification GHT Violences sexuelles Violences sexistes FIJAIS Certification périodique Violences sexuelles et sexistes
Chef de pôle GHT Pôle interétablissement Groupement hospitalier de territoire
L'analyse de la Cour des comptes sur la T2A
                                             Accès
                                                gratuit                                              31/07/2023                                             
                                            
                                        
DIM T2A Groupe homogène de séjour (GHS) GHM Financement Cour des comptes GHT
Pharmacie à usage intérieur Fusion GHT Groupement hospitalier de territoire
Le groupement hospitalier de territoire
                                                                                         15/12/2022                                             
                                            
                                        
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement Groupement hospitalier de territoire
La commission médicale de groupement (CMG)
                                                                                         15/12/2022                                             
                                            
                                        
Président GHT Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée de groupement CMUG Groupement hospitalier de territoire
Mise en oeuvre du pilier 3 du Ségur de la Santé
                                             Accès
                                                gratuit                                              06/09/2021                                             
                                            
                                        
Directeur Gouvernance Établissement public de santé Directoire Commission médicale d'établissement GHT Ségur de la Santé
GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
                                             Accès
                                                gratuit                                              31/05/2021                                             
                                            
                                        
Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire
Direction commune Changement d'établissement GHT Accord Groupement hospitalier de territoire
Peut-on cumuler les fonctions de chefs de pôle au sein d’un établissement public de santé et d’un GHT ?
                                                                                         18/02/2021                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Établissement public de santé Chef de pôle GHT Groupement hospitalier de territoire
Composition Élections Comité technique d’établissement GHT Conférence territoriale de dialogue social CTDS Groupement hospitalier de territoire
Bilan d'étape des GHT : le retour de l'IGAS
                                                                                         11/02/2020                                             
                                            
                                        
Une circulaire pour fluidifier l'aval des urgences
                                                                                         04/12/2019                                             
                                            
                                        
Qui doit signer la cession de créances dans le cadre d'un GHT ?
                                                                                         14/10/2019                                             
                                            
                                        
Cession Créances des établissements GHT Groupement hospitalier de territoire
Adoption de la loi Santé par le Sénat : focus sur les points marquants
                                                                                         17/07/2019                                             
                                            
                                        
Commission médicale d'établissement Projet de loi Hôpitaux de proximité GHT PADHUE
Le kit pour la convergence des SI au sein des GHT
                                                                                         05/07/2019                                             
                                            
                                        
ANAP GHT Convergence Systèmes d'information Groupement hospitalier de territoire
Le directeur de l'établissement support du GHT peut-il imposer une dépense ? 
                                                                                         07/05/2019                                             
                                            
                                        
GHT Établissement support Fonctions mutualisées Groupement hospitalier de territoire
Mémento RGPD « Sensibilisation au règlement général sur la protection des données »
                                                                                         15/04/2019                                             
                                            
                                        
Adoption du projet de loi Santé par l'Assemblée Nationale
                                                                                         27/03/2019                                             
                                            
                                        
Loi santé GHT Territorialisation Projet territorial de santé
Transports sanitaires : nouvelle instruction relative à la mise en oeuvre de la réforme
                                                                                         14/01/2019                                             
                                            
                                        
Pouvoir adjudicateur Financement Comité de suivi GHT Transports sanitaires
Télémédecine : les tarifs de remboursement de téléconsultations valent aussi pour l'hôpital
                                                                                         27/09/2018                                             
                                            
                                        
GHT : pour une politique d'achat commune
                                                                                         22/06/2018                                             
                                            
                                        
Logiciel GHT Achats hospitaliers Groupement hospitalier de territoire
L'avis du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM)
                                                                                         06/06/2018                                             
                                            
                                        
ARS Communautés professionnelles territoriales de santé GHT Pilotage Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie HCAAM
GHT et télémédecine : la DGOS propose un référentiel 
                                                                                         23/05/2018                                             
                                            
                                        
La rémunération des astreintes médicales et le temps de travail additionnel
                                                                                         17/04/2018                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Astreintes Temps de travail additionnel Indemnité de sujétion GHT Schéma territorial de la permanence des soins
Point d'étape de la convergence SI des GHT
                                                                                         05/03/2018                                             
                                            
                                        
Schéma directeur des systèmes d'informations : une mise en pratique longue et coûteuse 
                                                                                         27/02/2018                                             
                                            
                                        
La CNIL s'attache aux données personnelles de santé
                                                                                         21/02/2018                                             
                                            
                                        
Données à caractère personnel CNIL Données de santé GHT RGPD Règlement de protection des données
Formation et GHT : le Guide non prescriptif de l'ANFH
                                                                                         28/12/2017                                             
                                            
                                        
Déplacements Frais de déplacement GHT Conférence territoriale de dialogue social Dialogue social
EPRD : le modèle de document est fixé
                                                                                         19/12/2017                                             
                                            
                                        
Le DIM de territoire a son guide
                                                                                         22/11/2017                                             
                                            
                                        
Les axes de développement des compétences pour 2018 sont fixés
                                                                                         10/07/2017                                             
                                            
                                        
Formation professionnelle Développement professionnel continu (DPC Qualité de vie au travail GHT
Sondage GHT : l'avis des principaux intéressés 
                                                                                         28/06/2017                                             
                                            
                                        
Le Guide d'achat GHT est disponible
                                                                                         13/06/2017                                             
                                            
                                        
Les règles du fonctionnement des GHT
                                                                                         04/05/2017                                             
                                            
                                        
Praticien hospitalier temps partiel Praticien hospitalier Recrutement Marchés publics GHT Fonction achat
Certification et GHT : premier bilan de la HAS
                                                                                         03/05/2017                                             
                                            
                                        
Certification HAS GHT Certification commune Groupement hospitalier de territoire
Positions des fonctionnaires hospitaliers : les modifications du décret du 13 octobre 1988
                                                                                         02/05/2017                                             
                                            
                                        
Convention Mise à disposition Disponibilité Congé parental GHT
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
                                                                                         08/03/2017                                             
                                            
                                        
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupement hospitalier de territoire
L'allègement du dispositif des fusions d'établissements de santé
                                                                                         20/01/2017                                             
                                            
                                        
ARS Fusion d’établissements GHT Droits et obligations Comités stratégiques Groupement hospitalier de territoire
L'IGAS analyse les risques psychosociaux des personnels médicaux
                                                                                         12/01/2017                                             
                                            
                                        
CME Personnels médicaux CHSCT Risques psycho-sociaux IGAS GHT Conférence territoriale de dialogue social
L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI
                                                                                         16/12/2016                                             
                                            
                                        
Autorisation Coopération Pharmacie à usage intérieur GHT Groupement hospitalier de territoire
SI convergent d'un GHT : le Guide méthodologique
                                                                                         08/12/2016                                             
                                            
                                        
GHT Système d'information Guide méthodologique SIC Convergence Direction des systèmes d'information
GHT, mode d'emploi : le ministère publie un kit 
                                                                                         17/11/2016                                             
                                            
                                        
Le vade-mecum sur les GHT
                                                                                         20/06/2016                                             
                                            
                                        
Missions Création Territoire de santé GHT Établissement support Groupement hospitalier de territoire
GHT : le décret est paru
                                                                                         29/04/2016                                             
                                            
                                        
Convention constitutive Instances GHT Comité territorial Projet médical partagé Pôle interétablissement Conférence territoriale de dialogue social Collège médical Comité stratégique Comité des usagers Groupement hospitalier de territoire
La loi de modernisation de notre système de santé
                                                                                         01/04/2016                                             
                                            
                                        
Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical Groupement hospitalier de territoire
Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016
                                                                                         17/03/2016                                             
                                            
                                        
Établissements de santé Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Budget ARS EPRD GHT PGFP Groupement hospitalier de territoire
GHT : 20 conditions pour leur réussite
                                                                                         28/05/2015                                             
                                            
                                        
Directeur Comptabilité ARS Personnel médical GHT Groupement hospitalier de territoire