Avancement Nomination Stagiaire Congé parental Report Congé sans traitement Fonctionnaire stagiaire
Du neuf pour les stagiaires
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Avancement Nomination Stagiaire Congé parental Report Congé sans traitement Fonctionnaire stagiaire
Du neuf pour les congés liés aux responsabilités parentales et familiales des fonctionnaires
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Congés Congé parental Congé de présence parentale Congé de maternité Naissance Congé de solidarité familiale Congé d'adoption Congé de paternité Congé de proche aidant Congé d'accueil de l'enfant
Quelle est la durée du congé non rémunéré pour élever un enfant ?
                                                                                         30/10/2023                                             
                                            
                                        
Congé parental Contractuel de droit public Convenances personnelles Congé non rémunéré
Le congé parental d'un praticien contractuel est-il attribué à jour fixe ?
                                             Accès
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L'agent en congé parental doit-il être réintégré dans son ancien emploi ?
                                                                                         05/05/2021                                             
                                            
                                        
Temps partiel Congé parental Allocations chômage Salaire de référence
Le congé parental  et de présence parentale
                                                                                         03/08/2020                                                     - Modifié
                                                    en octobre 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Réintégration Avancement Stagiaire Obligations Activité Temps partiel Congé parental Contractuel de droit public Congé de présence parentale Fonctionnaire
Disponibilité et congé parental : le décret est publié
                                                                                         07/05/2020                                             
                                            
                                        
Disponibilité Congé parental Disponibilité pour élever un enfant
Peut-on accorder des congés annuels à l'issue d'un congé maternité et avant un congé parental ?
                                                                                         11/02/2020                                             
                                            
                                        
Vers une évolution de la disponibilité pour élever un enfant et du congé parental ?
                                                                                         22/01/2020                                             
                                            
                                        
Comment est pris en compte le congé parental pour les agents contractuels ?
                                                                                         11/10/2019                                             
                                            
                                        
Quelles sont les modalités d'avancement pour un agent en congé parental ?
                                                                                         11/10/2019                                             
                                            
                                        
Réintégration Démission Demande Congé parental Terme Réemploi
L'agent peut-il demander un congé parental après un an de maladie ordinaire ?
                                                                                         31/07/2018                                             
                                            
                                        
Un PH en position de congé parental peut-il candidater sur un poste vacant ?
                                                                                         02/03/2018                                             
                                            
                                        
Praticien hospitalier Congé parental Vacance de poste Candidatures
Congé parental Contractuel de droit public Temps partiel de droit
Un fonctionnaire en congé parental peut-il exercer une activité d'assistante maternelle ?
                                                                                         02/02/2018                                             
                                            
                                        
Congé parental Assistante maternelle Activité privée lucrative
Maternité, parentalité, non-discrimination : le point avec la note d'information du 6 juin 2017
                                                                                         16/06/2017                                             
                                            
                                        
Prime de service Notation Avancement Congé parental Congé de présence parentale Adoption Congé de maternité Parent Non-discrimination Congé de paternité
Positions des fonctionnaires hospitaliers : les modifications du décret du 13 octobre 1988
                                                                                         02/05/2017                                             
                                            
                                        
Convention Mise à disposition Disponibilité Congé parental GHT
Il n'appartient pas au CA d'un établissement public de santé de déterminer de façon générale la nature des astreintes effectuées par des PH à temps partiel en les cantonnant à des astreintes de sécurité
                                                                                         01/01/2001                                             
                                            Conseil d'État  Sollier/CH de Figeac 06/11/2000 - Requête(s) : 189756