Praticien hospitalier Avancement Disponibilité pour convenances personnelles Activité professionnelle
Praticien hospitalier Avancement Disponibilité pour convenances personnelles Activité professionnelle
Les taux de promotion 2025 sont fixés pour certains corps
                                             Accès
                                                gratuit                                              07/07/2025                                             
                                            
                                        
Du neuf pour les stagiaires
                                             Accès
                                                gratuit                                              15/05/2025                                             
                                            
                                        
Avancement Nomination Stagiaire Congé parental Report Congé sans traitement Fonctionnaire stagiaire
L'agent doit-il candidater à l'inscription au tableau d'avancement pour les promotions au choix ?
                                                                                         25/01/2024                                             
                                            
                                        
Avancement Tableau d'avancement Candidatures Promotion au choix
Faut-il effectuer une période de stage lors de l’avancement au choix ?
                                             Accès
                                                gratuit                                              08/02/2023                                             
                                            
                                        
Les nouvelles modalités de la carrière des fonctionnaires de catégorie B 
                                             Accès
                                                gratuit                                              01/09/2022                                             
                                            
                                        
Avancement Personnels de catégorie B Echelonnement indiciaire
Une instruction détaille la mise en oeuvre des tableaux d'avancement de grade de la classe exceptionnelle pour les directeurs de soins
                                             Accès
                                                gratuit                                              30/06/2022                                             
                                            
                                        
La suspension "Covid" est-elle prise en compte pour la retraite et l'avancement ?
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/09/2021                                             
                                            
                                        
La mobilité dans la fonction publique hospitalière 
                                                                                         10/05/2021                                             
                                            
                                        
Licenciement Détachement Procédure Avancement Mobilité Mise à disposition Concours Dossier Intégration directe Transfert d'activité Reprise Assurance chômage Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Ressortissants de l’UE Emploi à temps non complet
Documents administratifs Titularisation Avancement Organisation syndicale Lignes directrices de gestion
L'agent en disponibilité pour motif médical conserve-t-il ses droits à avancement ?
                                                                                         02/12/2020                                             
                                            
                                        
L’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires hospitaliers
                                                                                         22/10/2020                                                     - Modifié
                                                    en mars 2022
                                                                                            
                                            
                                        
Valeur professionnelle Évaluation Avancement Directeur des soins Entretien professionnel Révision Lignes directrices de gestion Supérieur hiérarchique direct Personnels de direction Loi de transformation de la fonction publique
Comment appliquer les règles de l'avancement en cas de disponibilité accordée avant 2018 ?
                                                                                         24/09/2020                                                     - Modifié
                                                    en février 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Le congé parental  et de présence parentale
                                                                                         03/08/2020                                                     - Modifié
                                                    en octobre 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Réintégration Avancement Stagiaire Obligations Activité Temps partiel Congé parental Contractuel de droit public Congé de présence parentale Fonctionnaire
Les praticiens attachés
                                                                                         12/05/2020                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Rémunération Licenciement Reclassement Démission Discipline Avancement Praticien attaché associé Contrat Congés Praticien attaché Indemnité différentielle Renouvellement du contrat
Les médecins inspecteurs de santé publique bénéficient désormais du cadencement unique d'avancement
                                                                                         04/05/2020                                             
                                            
                                        
Avancement au choix et état de santé : les recommandations du Défenseur des droits
                                                                                         25/02/2020                                             
                                            
                                        
Avancement Discrimination État de santé Défenseur des Droits
Les lignes directrices de gestion
                                                                                         06/12/2019                                                     - Modifié
                                                    en mars 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Directeur Promotion Avancement Pilotage Comité social d'établissement Lignes directrices de gestion Valorisation des parcours professionnels Stratégie pluriannuelle Loi de transformation de la fonction publique
Quelles sont les modalités d'avancement pour un agent en congé parental ?
                                                                                         11/10/2019                                             
                                            
                                        
Du neuf pour l'avancement des attachés d'administration hospitalière
                                                                                         21/08/2019                                             
                                            
                                        
Ratio promus-promouvables : modification de l'arrêté du 11 octobre 2007
                                                                                         16/07/2019                                             
                                            
                                        
Modifications des effets d'une disponibilité : parution du décret 
                                                                                         28/03/2019                                             
                                            
                                        
Avancement Disponibilité pour convenances personnelles Disponibilité
Avancement et concours d'accès à certains corps en catégorie C
                                                                                         18/02/2019                                             
                                            
                                        
Promotion Avancement Concours Liste d'aptitude Personnel ouvrier Personnel technique
Rémunération Avancement Contractuel de droit public Clause contractuelle PPCR
Promotion/avancement : la CADA rappelle sa ligne directrice
                                                                                         10/01/2018                                             
                                            
                                        
Promotion Avancement CADA CAP Tableau d'avancement Accès aux documents administratifs
Droit syndical : le décret portant sur les garanties syndicales est enfin publié
                                                                                         02/10/2017                                             
                                            
                                        
Rémunération Décharge d'activité de service (DAS) Avancement Primes et indemnités Mise à disposition Entretien professionnel Droit syndical Garanties syndicales
Les taux de promotion sont parus
                                                                                         21/07/2017                                             
                                            
                                        
Un CDI peut-il inclure une clause d'avancement de carrière ?
                                                                                         13/07/2017                                             
                                            
                                        
Illégalité Avancement Contractuel de droit public Contrat à durée indéterminée Déroulement de carrière
Ratio promus promouvables : modification du l'arrêté du 11 octobre 2007
                                                                                         27/06/2017                                             
                                            
                                        
Maternité, parentalité, non-discrimination : le point avec la note d'information du 6 juin 2017
                                                                                         16/06/2017                                             
                                            
                                        
Prime de service Notation Avancement Congé parental Congé de présence parentale Adoption Congé de maternité Parent Non-discrimination Congé de paternité
Mobilité dans la fonction publique
                                                                                         14/04/2017                                             
                                            
                                        
La réforme des PPCR supprime-t-elle l'avancement à la durée intermédiaire ?
                                                                                         23/02/2017                                             
                                            
                                        
Emplois fonctionnels : conditions de nomination et d'avancement
                                                                                         16/12/2016                                             
                                            
                                        
Sages-femmes : 2 décrets et un arrêté pour revoir leur avancement dans le cadre des PPCR
                                                                                         16/12/2016                                             
                                            
                                        
Grade Avancement Convocation Commission administrative paritaire Syndicat Quorum Représentant du personnel
Protocole PPCR : la note de la FHF détaille les mesures de 2016 et anticipe la suite
                                                                                         15/03/2016                                             
                                            
                                        
Loi de finances 2016 : les dispositions intéressant la FPH
                                                                                         07/01/2016                                             
                                            
                                        
Avancement Échelon Loi de finance Amiante Cessation d’activité
En l’absence d’un tableau d’avancement unique pour les catégories professionnelles d’un même corps (aides-soignants et auxiliaires de puériculture), le juge impose à l’établissement fautif de reconstituer la carrière de l’agent lésé
                                             Accès
                                                gratuit                                              01/09/2015                                             
                                            Conseil d'État  Dame A. c/CHR et U de Clermont Ferrand 03/07/2015 - Requête(s) : 372041
                                        
Avancement Auxiliaire de puériculture Carrière Aide-soignant Tableau Égalité de traitement Corps Reconstitution
Rémunération Avancement Contractuel de droit public Augmentation
Publication des taux de promotion
                                                                                         03/04/2015                                             
                                            
                                        
Le directeur des soins
                                                                                         01/12/2014                                                     - Modifié
                                                    en mars 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Emploi fonctionnel NBI Indemnités Logement de fonction Avancement Concours Directeur des soins Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ARS Prime de fonctions et de résultats (PFR) Élève-directeur Indemnité de formation
Le principe d’égalité n’implique pas que des personnes placées dans des situations différentes soient traitées de manière identique
                                                                                         07/04/2014                                             
                                            Conseil d'État  Union SNUI-SUD Trésor solidaires 04/12/2013 - Requête(s) : 355521
                                        
Grade Légalité Avancement Échelon Corps de catégorie C Subdivision
Le nouveau statut des directeurs de soins
                                                                                         13/01/2014                                             
                                            
                                        
Emploi fonctionnel Avancement Directeur des soins Echelonnement indiciaire
La mobilité dans le corps se compte dès la création de celui-ci
                                                                                         01/06/2010                                             
                                            Conseil d'État  ministre de la santé et des Sports c./ sieur Gineste 31/03/2010 - Requête(s) : 316102
                                        
Changement d'affectation Avancement Mobilité Personnel de direction Rétroactivité