Publication des nouveaux taux de promotion dans la FPH
                                             Accès
                                                gratuit                                              10/09/2020                                             
                                            
                                        
Les lignes directrices de gestion
                                                                                         06/12/2019                                                     - Modifié
                                                    en mars 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Directeur Promotion Avancement Pilotage Comité social d'établissement Lignes directrices de gestion Valorisation des parcours professionnels Stratégie pluriannuelle Loi de transformation de la fonction publique
Avancement et concours d'accès à certains corps en catégorie C
                                                                                         18/02/2019                                             
                                            
                                        
Promotion Avancement Concours Liste d'aptitude Personnel ouvrier Personnel technique
Taux de promotion dans la FPH
                                                                                         31/08/2018                                             
                                            
                                        
Taux de promotion : les taux 2018 sont publiés
                                                                                         28/05/2018                                             
                                            
                                        
Promotion/avancement : la CADA rappelle sa ligne directrice
                                                                                         10/01/2018                                             
                                            
                                        
Promotion Avancement CADA CAP Tableau d'avancement Accès aux documents administratifs
Pour être attaquée, une décision doit être prononcée : le fait de faire référence à une situation dans une décision qui ne concerne pas la promotion de l’agent, ne peut être interprétée comme une décision
                                                                                         01/01/2010                                             
                                            Conseil d'État  CH de Perpignan 21/10/2009 - Requête(s) : 304574
                                        
Contestation Avancement d'échelon Défaut de décision Irrecevabilité Promotion