Règlement de fonctionnement

Les centres de santé
05/06/2025

Établissement public de santé Fonctionnement Professionnels Centre de santé Tiers payant Règlement de fonctionnement Soins de premier recours Projet de santé Engagement de conformité
Que doivent contenir obligatoirement le contrat de séjour en EHPAD, le règlement de fonctionnement et le livret d’accueil ?
21/03/2025

Contrat de séjour Livret d'accueil Règlement de fonctionnement
Les résidents d'une maison de retraite peuvent-ils fumer dans leur chambre ?
22/04/2024

Tabac Interdiction de fumer Droits des résidents Résident Chambre Règlement de fonctionnement
Dans un établissement de rééducation professionnelle, qui peut accompagner le stagiaire lors des réunions d’équipe pluridisciplinaire sur son projet personnalisé ?
02/12/2021

Droits des usagers Conseil de la vie sociale Accompagnement Règlement de fonctionnement
Centres de santé : tous les textes sont publiés !
02/03/2018

Établissement public de santé ARS Centre de santé Règlement de fonctionnement Antennes