Résident
-
Peut-on utiliser une photo pour identifier le résident sur les piluliers ?
09/09/2025 -
Un ESSMS doit-il se doter d'un médiateur de la consommation ?
Accès gratuit 24/06/2025Établissements sociaux et médico-sociaux Résident Médiateur de la consommation
-
Indemnité de sujétions particulières
08/04/2025 - Modifié en juillet 2025Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Résident Indemnité de sujétion particulière
-
Indemnité compensatrice d’avantages en nature
08/04/2025 - Modifié en juillet 2025Étudiant Internes Indemnité compensatrice Avantages en nature Résident Docteur junior
-
Les résidents d'une maison de retraite peuvent-ils fumer dans leur chambre ?
22/04/2024Tabac Interdiction de fumer Droits des résidents Résident Chambre Règlement de fonctionnement
-
La famille peut-elle installer un dispositif avec caméra dans la chambre du résident ?
28/07/2023EHPAD Secret médical CNIL Atteinte au droit à la vie privée Résident Protection de la vie privée Vidéosurveillance
-
Peut-on rompre le contrat d'un résident qui refuse de payer les frais d'hébergement ?
18/05/2022EHPAD Résiliation du contrat Contrat de séjour Hébergement Préavis Résident
-
Décès Conseil de la vie sociale Résident Représentant des familles
-
Quelles sont les obligations de l'EHPAD en cas de décès d'un résident ?
09/09/2021Décès EHPAD Chambre mortuaire Transport de corps Chambres funéraires Résident
-
EHPAD Médecin coordonnateur Résident Prise en charge médicale
-
L’absence de réparation pour un agent victime de l’agression d’un résident en raison de l’absence de faute de l’établissement
08/11/2019 Cour administrative d'appel Nantes M. B… 04/10/2019 - Requête(s) : 18NT00473
Réparation Contractuel EHPAD Agression Accident du travail Résident Faute inexcusable de l’employeur Faute intentionnelle de l’employeur Préjudices non réparés
-
Le médecin coordonnateur a-t-il accès aux informations médicales après l'hospitalisation d'un résident ?
Accès gratuit 27/11/2018 -
La révocation d’une aide-soignante pour des faits graves et répétés de maltraitance à l’égard de résidents
26/11/2018 Cour administrative d'appel Lyon Mme A… 22/08/2018 - Requête(s) : 17LY02317
Révocation Procédure disciplinaire Maltraitance Aide-soignant Résident
-
Comment organiser le transport des résidents en cas de "promenades" ?
19/06/2018 -
Les actes de brutalité envers des résidents justifient la révocation d’une aide-soignante
16/04/2018 Cour administrative d'appel Nantes Mme D… 23/02/2018 - Requête(s) : 16NT01613
-
Délivrance et distribution Pharmacie à usage intérieur Résident MAS
-
Que deviennent les biens d'un résident décédé ?
26/01/2018 - Modifié en janvier 2024 -
Le Propias 2015 est paru
08/07/2015Usagers Établissements de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Résident Infections associées aux soins (IAS)
-
Retour d'expérience sur la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse des résidents en EHPAD
27/05/2015 -
Évolution des émoluments des internes et résidents
06/01/2014Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Résident Indemnité de sujétion particulière