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Divers


  • Le registre des mesures d'isolement et de contention ainsi que le rapport annuel rendant compte de ces pratiques sont communicables Accès gratuit   18/01/2021

    Accès aux documents administratifs CADA Communication Registre de contention ou d'isolement Soins psychiatriques sans consentement

  • Marchés publics et loi "ASAP" : la fiche technique de la DAJ Accès gratuit   08/01/2021

    Code de la commande publique Loi ASAP Marchés publics

  • Vaccination Covid : prise en charge, anonymat, protection des médecins Accès gratuit   05/01/2021

    Coronavirus Réparation Traitement des données Vaccination

  • La HAS précise ses recommandations sur la priorisation des publics cible de la campagne de vaccination Accès gratuit   22/12/2020

    Coronavirus HAS Vaccination

  • Qui va être vacciné ? La stratégie de la HAS dévoilée Accès gratuit   03/12/2020

    Coronavirus HAS Vaccination

  • 500 millions d'euros en plus pour les investissements courants Accès gratuit   18/11/2020

    ARS Investissement Ségur de la Santé

  • L'avis de la HAS n°3/2020 : Stratégie vaccinale contre la Covid-19 Accès gratuit   16/11/2020

    COVID-19 HAS Vaccination

  • Protocole Covid-19 et établissements médico-sociaux Accès gratuit   30/10/2020

    Coronavirus Établissements médico-sociaux Heures supplémentaires

  • Continuité du service public et coronavirus Accès gratuit   30/10/2020

    ASA Coronavirus Service public Télétravail

  • Déroulement des concours et examens : quelques précisions supplémentaires Accès gratuit   28/09/2020

    Concours Coronavirus Épreuves Handicap

  • Lutte contre le coronavirus : le ministère communique sur les procédures à suivre Accès gratuit   14/09/2020

    Coronavirus Information Lutte

  • Certificat médical, covid et retour à l'école : le Conseil de l'Ordre rappelle la réglementation Accès gratuit   11/09/2020

    Certificat médical Coronavirus

  • Déblocage anticipé des revalorisations prévues par le Ségur de la santé   03/09/2020

    Revalorisation Ségur de la Santé

  • PH : la DGOS et le CNG expliquent les évolutions à venir   31/08/2020

    IESPE Indemnité d'activité sectorielle et de liaison Période probatoire Praticien hospitalier Reclassement Rémunération

  • Les annonces du rendez-vous salarial de la fonction publique   27/07/2020

    Fonction publique PPCR Prime de précarité Rémunérations Rendez-vous salarial

  • Stop-Covid : la CNIL met en demeure le ministère de la santé   23/07/2020

    Application CNIL Données personnelles RGPD Stop-Covid

  • Ségur de la Santé : premier accord   23/07/2020

    Rémunérations Ségur de la Santé

  • RAFP : modifications des conditions de versement de l’allocation fractionnée   23/07/2020

    Allocation Fractionnement RAFP Retraite additionnelle

  • Ségur de la Santé : les conclusions   23/07/2020

    Commande publique Financement Organisation hospitalière Ségur de la Santé

  • Les fiches pratiques du ministère : prime Grand âge et d'attractivité territoriale   22/06/2020

    Fiches pratiques Prime "Grand Age" Prime d'attractivité territoriale

  • Déconfinement en EHPAD : un retour à la normale prudent et progessif   18/06/2020

    Déconfinement EHPAD

  • Visites en EHPAD : les assouplissements se confirment   04/06/2020

    Coronavirus Déconfinement EHPAD

  • FAQ des internes : la version 3 est disponible   04/06/2020

    Coronavirus Étudiant Internes

  • Déconfinement en EHPAD : les consignes de la DGCS   11/05/2020

    Coronavirus Déconfinement EHPAD

  • Déconfinement en ESSMS PH : les consignes de la DGCS   11/05/2020

    Déconfinement Enfance ESAT Personnes handicapées Travailleurs handicapés

  • Traitements de données et distribution des masques : ce qu'en dit la CNIL   30/04/2020

    CNIL Coronavirus Distribution Masques de protection RGPD Traitement des données

  • Un déconfinement progressif et local selon le Gouvernement   28/04/2020

    Coronavirus Déconfinement

  • Prendre soin de son masque : les recommandations de l'ANSM   27/04/2020

    ANSM Coronavirus Entretien Masques de protection

  • Organisation des concours (PACES, ECN, Internat d'odontologie) en période de Covid-19 : les annonces ministérielles   27/04/2020

    Concours ECN Études médicales Internat PACES

  • L'assouplissement du confinement dans les ESMS   21/04/2020

    Confinement Coronavirus ESMS

  • Les annonces financières pour les personnels hospitaliers   16/04/2020

    EHPAD Heures supplémentaires Prime

  • Actualisation de la FAQ dédiée au secteur social et médico-social   16/04/2020

    ARS Droit de retrait Personnel soignant Professionnels de santé Réquisition Temps de trajet

  • Recrutement des PADHUE en période de Covid-19   15/04/2020

    Coronavirus PADHUE Recrutement

  • Cybersécurité : les failles de la visioconférence   14/04/2020

    Cybersécurité Visioconférence Webconférence

  • Marchés publics : la DAJ met sa fiche à jour   14/04/2020

    Commande publique Coronavirus Marchés publics

  • Réunir à distance des instances de dialogue social : la note de la DGAFP   06/04/2020

    Dématérialisation Dialogue social Instances Visioconférence

  • Temps de travail, congés, RTT, urgence sanitaire : la DGAFP communique   06/04/2020

    ASA Congés annuels Coronavirus Report RTT

  • EHPAD et USLD : le CCNE se penche sur le renforcement des mesures de protection   02/04/2020

    CCNE Coronavirus EHPAD Mesures de protection

  • Majeurs protégés au quotidien : le Défenseur des droits s'émeut   02/04/2020

    Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Paiement Protection des majeurs

  • Ce que dit la CNIL sur la collecte des données personnelles   31/03/2020

    Anonymisation Backtracking Collecte Données personnelles Géolocalisation

  • Renfort des étudiants en travail social   26/03/2020

    Coronavirus Étudiants Réserve sociale Travail social

  • Qui peut bénéficier d'un test de dépistage ?   24/03/2020

    Coronavirus Test de dépistage

  • Les préconisations du Ministère pour les MJPM   24/03/2020

    Coronavirus Majeur protégé Mandataire judiciaire à la protection des majeurs MJPM

  • Le jour de carence enfin supprimé   23/03/2020

    Coronavirus Jour de carence

  • Le secteur de la protection de l’enfance a droit aussi à la garde de ses enfants et à des consignes   23/03/2020

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  • Attestation de déplacement dérogatoire à télécharger   17/03/2020

    Attestation Coronavirus Déplacements

  • Le coronavirus : une urgence impérieuse justifiant un allègement des procédures des marchés publics   17/03/2020

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  • Cumul emploi-retraite des personnels hospitaliers : les lignes directrices sont fixées   17/03/2020

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  • Garde des enfants des personnels mobilisés   17/03/2020

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  • Contrôles de l'honorabilité des personnes en contact habituel avec les mineurs : vers un accès élargi au FIJAIS   11/03/2020

    ARS Casier judiciaire FIJAIS Protection du mineur

  • Coronavirus : les recommandations pour les établissements ou services accueillant des personnes âgées ou handicapées   09/03/2020

    Coronavirus Établissement Personnes âgées Personnes handicapées

  • Les engagements du nouveau ministre de la Santé pour les soignants   24/02/2020

    Études médicales Internes Médecine générale Personnel soignant

  • Rupture conventionnelle : le modèle de convention est annoncé "dans les prochains jours"   07/02/2020

    Convention Rupture conventionnelle

  • Tarifs SACEM : taux et réductions   27/01/2020

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