Les modes de prise en charge en psychiatrie sont précisés
Publié en juillet 2025 - Modifié en juillet 2025
Voir également :Dans le cadre de la politique de santé mentale (L.3221-1 du code de la santé publique), la prise en charge des patients peut notamment être réalisée sous la forme de séjours à temps partiel, de séjours à temps complet et de soins ambulatoires, y compris des soins à domicile. Le titulaire de l'autorisation doit permettre cette prise en charge, que ce soit sur site ou par convention avec un autre partenaire (R.6123-174 du CSP).
L'arrêté du 4 juillet 2025 fixe les modes de prise en charge qui peuvent être déployés en-dehors du site autorisé afin de garantir la continuité des parcours des patients ; il vient d'être modifié par l'arrêté du 23 juillet 2025 pour ajouter un nouveau lieu (CeSPA) et modifié le temps de groupe des CATTG (au lieu de "temps en groupe"). L'autorisation précise les lieux où sont déployés ces modes de prise en charge. Sont ainsi concernés :
- les centres d'accueil et de crise (CAC) ;
- les appartements thérapeutiques ;
- les centres médico-psychologiques (CMP) ;
- les soins à domicile ;
- les centres de consultation ;
- les hôpitaux de jour (HDJ) ;
- les centres d'activités thérapeutiques et de temps de groupe (CATTG) ;
- les centres de soins post-aigus (CeSPA) ;
- les unités pour malades difficiles (UMD) ;
- les unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) ;
- les services médico-psychologiques régionaux (SMPR) ;
- les unités sanitaires en milieu pénitentiaire (USMP).
En vertu de ces dispositions, le séjour à temps partiel correspond aux prises en charge effectuées en hôpital de jour. Cette prise en charge pluri-professionnelle peut constituer une alternative à l'hospitalisation complète. Elle se fait sur une demi-journée ou une journée.
Elle est distincte des soins ambulatoires qui correspondent aux prises en charge effectuées en centre médico-psychologique, en centre thérapeutique de groupe, à domicile ou dans le cadre de consultations externes.
Le séjour à temps complet correspond aux prises en charge effectuées en unités d'hospitalisation à temps plein, en centres de soins post-aigus, en appartements thérapeutiques et en centres d'accueil et de crise.