Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds
FILTRE(S)
- Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie
- Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
- Chirurgie cardiaque
- Examen des caractéristiques génétiques d'une personne et identification d'une personne par empreinte génétique à des fins médicales
- Greffes d'organes et de cellules hématopoïétiques
- Insuffisance rénale chronique
- Médecine d'urgence
- Neurochirurgie
- Obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale
- Réanimation
- Soins médicaux et de réadaptation (Soins de suite et de réadaptation)
- Traitement des grands brûlés
- Traitement du cancer
VEILLE JURIDIQUE
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Les modes de prise en charge en psychiatrie sont précisés
Accès gratuit 21/07/2025 - Modifié en juillet 2025 -
Les modifications des conditions d'implantations et des conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins critiques, traitement du cancer, cardiologie interventionnelle, psychiatrie et médecine nucléaire
Accès gratuit 05/01/2024Autorisations sanitaires Autorisations Conditions techniques
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Implantation et fonctionnement de l'activité de médecine : les nouvelles dispositions en vigueur au 1er juin 2023
Accès gratuit 26/07/2022 -
Refus Autorisations Engagement ARS Équipements matériels lourds