Supplément familial de traitement

Supplément Familial
08/04/2025 - Modifié en juillet 2025

Indemnités Internes Supplément familial de traitement Docteur junior
Supplément familial de traitement
27/03/2025 - Modifié en juillet 2025

Supplément familial de traitement
Le SFT peut-il être suspendu lorsque l'agent n'assure plus la charge effective et permanente de l'enfant ?
16/12/2024

Enfant à charge Supplément familial de traitement
Peut-on verser rétroactivement le supplément familial de traitement (SFT) à un agent dès qu'il assume la charge effective et permanente de l'enfant ?
07/09/2023

Enfant à charge Supplément familial de traitement Garde alternée
Peut-on demander rétroactivement le supplément familial de traitement ?
16/05/2023

Prescription quadriennale Supplément familial de traitement
On ne peut pas retirer le supplément familial de traitement sans réel motif
06/02/2023 Cour administrative d'appel Nancy 06/12/2022 - Requête(s) : 20NC03673

Enfant à charge Supplément familial de traitement
Le versement de la moitié du supplément familial de traitement en cas de garde alternée peut-il être demandé rétroactivement ?
30/06/2022

Bénéficiaire Supplément familial de traitement Partage
Un Guide pour unifier les modalités du SFT
Accès gratuit 08/07/2021

Supplément familial de traitement
Les nouvelles règles du supplément familial de traitement
Accès gratuit 12/11/2020

Supplément familial de traitement Garde alternée
L'ex conjoint, non fonctionnaire ou contractuel, peut-il demander le versement du SFT ?
Accès gratuit 15/09/2020

Conditions Supplément familial de traitement
Peut-on maintenir le SFT lorsque l'enfant perçoit la "Garantie jeune" ?
13/11/2019

Supplément familial de traitement Garantie jeune
Le supplément familial de traitement
12/12/2018 - Modifié en mars 2022

Contractuel Enfant à charge Fonctionnaire Supplément familial de traitement Option Garde alternée Séparation Famille recomposée
Un agent ayant un enfant à charge de 16 ans ou plus qui n’est plus scolarisé et qui ne travaille pas peut-il percevoir le SFT au titre de cet enfant ?
14/11/2018

Enfant à charge Supplément familial de traitement Prestations familiales
Un agent peut-il percevoir le SFT au titre d’un enfant qui perçoit l’aide sociale au logement ou l’aide personnalisée au logement ?
Accès gratuit 11/10/2018

Supplément familial de traitement Prestations familiales Aides au logement
Le SFT est-il versé en cas de garde alternée ?
19/06/2018

Supplément familial de traitement Garde alternée
Faut-il attribuer le SFT aux agents (y compris contractuels) en prenant en compte également les enfants en garde alternée du conjoint ?
11/06/2018

Contractuel de droit public Supplément familial de traitement Garde alternée
Le SFT est-il maintenu lorsque l'un des enfants effectue un service civique ?
11/10/2017

Rémunération Enfant à charge Supplément familial de traitement Service civique
Quel est le montant du SFT pour un agent contractuel à temps partiel ?
21/09/2017

Répétition de l'indu Temps partiel Contractuel de droit public Supplément familial de traitement Créances des établissements
La prescription quadriennale s'applique-t-elle au supplément familial non versé ?
07/07/2017

Prescription quadriennale Supplément familial de traitement
Le SFT doit-il être versé aux agents contractuels de droits publics qui en rempliraient les conditions ?
21/02/2017

Rémunération Contractuel de droit public Supplément familial de traitement
Vers la fin du supplément familial de traitement ?
24/10/2014

Rémunération Suppression Supplément familial de traitement Prestations familiales