Infirmier Remplacement Activité lucrative Cabinet libéral Activité privée lucrative
Infirmier Remplacement Activité lucrative Cabinet libéral Activité privée lucrative
Quels sont les cas de cumul d’activité non soumis à avis de la commission de déontologie ?
16/01/2014
Commission de déontologie Activité lucrative Activité privée lucrative
Un kinésithérapeute exerçant à 80% peut-il exercer une activité libérale ?
14/01/2014
Congé de maladie Sanction disciplinaire Cumul d'activités Activité privée lucrative
Autorisation Disponibilité pour convenances personnelles Activité privée lucrative
Marché public Disponibilité sur demande Activité privée lucrative
Un adjoint administratif peut-il exercer une activité de caissier dans un hippodrome ?
22/04/2013
Une IDE à temps plein peut-elle faire des remplacements pendant ses congés annuels ?
15/04/2013
Rémunération Mise à disposition Fonctionnaire Activité privée lucrative
Exclusion temporaire Allocations chômage Activité privée lucrative
Peut-on enquêter sur un agent ?
05/04/2013
Discipline Congé de maladie Enquêtes Activité privée lucrative
Un titulaire peut-il être autorisé à exercer une activité de psychothérapeute ?
14/02/2013
Peut-on accorder, à un titulaire, l'autorisation d'exercer des fonctions de gérant non appointé ?
20/12/2012
Auto-entreprise Activité à temps plein Activité privée lucrative
Un agent contractuel peut-il cumuler son emploi avec le statut de gérant salarié ?
18/12/2012
Contractuel de droit public Gérant de société Activité privée lucrative
Des agents titulaires à temps plein peuvent-ils gérant ou co-gérant de société ?
31/08/2012
Un agent placé en congé de longue maladie peut-il maintenir son activité privée ?
23/07/2012
Peut-on considérer que l’activité de sapeur-pompier volontaire constitue une activité privée ?
26/03/2012
Un agent à temps plein peut-il exercer des missions d’intérim ?
28/02/2012
Un agent à temps plein peut-il exercer une activité privée lucrative ?
15/02/2012
Un agent titulaire à temps plein peut-il exercer une activité similaire dans le privé ?
26/01/2012
Un psychologue peut-il exercer une activité accessoire de supervision et de consultations ?
26/01/2012
Quelles sont les modalités pour créer une auto-entreprise ?
25/01/2012