VEILLE JURIDIQUE

Divers

• Télétravailler : l'ANAP cartographie les métiers
  Accès gratuit  15/11/2023

  Critères Télétravail Filière

• Contrat d'engagement de service public des étudiants et internes : le CNG constate une hausse sensible
  Accès gratuit  10/11/2023

  Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public CNG CESP

• Secouriste en santé mentale : objectif déjà atteint !
  Accès gratuit  13/07/2023

  Santé mentale Secouriste

• Fin de vie : les 26 propositions de la CNSA
  Accès gratuit  13/07/2023

  Soins palliatifs Fin de vie CNSA Proposition

• Grille de réflexion éthique pour l’analyse des situations complexes en télésanté
  Accès gratuit  13/07/2023

  Grille Télésanté Éthique

• Synthèse de l’audition du ministre de la santé devant la Commission des Affaires sociales du Sénat
  Accès gratuit  07/07/2023

  Urgences Gouvernance T2A ARS Territorialisation Docteur junior Ségur de la Santé

• Les outils de la DGAFP pour la qualité de vie et des conditions de travail
  Accès gratuit  04/07/2023

  Charte Organisation syndicale Qualité de vie au travail Négociation QVT

• Co-construire Notre service public
  Accès gratuit  21/06/2023

  Service public Temps de travail Carrière Qualité de vie au travail Attractivité QVT

• Repenser en profondeur le métier d'infirmier : un travail de co-construction jusqu'en 2024
  Accès gratuit  13/06/2023

  Formation Infirmier Compétences

• Les évolutions du référent handicap
  Accès gratuit  13/06/2023

  Formation Handicap Établissements de santé Référent handicap

• Assurer le remplacement des pharmaciens de PUI par des pharmaciens d'officine : mauvaise idée pour les syndicats
  Accès gratuit  09/06/2023

  Pharmacie à usage intérieur PUI Pharmacien d'officine Pharmacien des hôpitaux

• La CNIL dévoile son plan d'action sur l'intelligence artificielle
  Accès gratuit  01/06/2023

  CNIL Protection des données Intelligence artificielle

• Lutte contre la haine et les discriminations anti-LGBT+ au travail
  Accès gratuit  23/05/2023

  Sanction disciplinaire Discrimination

• Fonction publique hospitalière : la cartographie des métiers selon l'ANFH
  Accès gratuit  21/04/2023

  Exercice des fonctions Personnel soignant

• Fin de vie : les conclusions de la Convention citoyenne
  Accès gratuit  03/04/2023

  Soins palliatifs Fin de vie CCNE Euthanasie Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie Assistance au suicide Aide active à mourir

• Arrêts maladie et report de l'âge de la retraite : quels en sont les effets ?
  Accès gratuit  14/03/2023

  Retraite Maladie Limite d'âge

• Secret médical et infections sexuellement transmissibles (IST) : vers une évolution ?
  Accès gratuit  10/03/2023

  Haute Autorité de santé (HAS) Recommandation Infections transmissibles

• Période de préparation au reclassement : le kit pratique du FIPHFP
  Accès gratuit  10/03/2023

  Inaptitude Période de préparation au reclassement PPR

• Vidéosurveillance dans les chambres d'EHPAD : la CNIL, très réservée, lance une consultation
  Accès gratuit  15/02/2023

  EHPAD Protection de la vie privée Résidents Vidéosurveillance

• Les annonces pour une nouvelle impulsion à notre système de santé
  Accès gratuit  09/01/2023

  Rémunération Permanence des soins Coopération Délégation Temps de travail Système de santé Permanence des soins ambulatoire Personnel soignant Service d'accès aux soins

• L'ANSSI aide à la sécurisation des services publics numériques
  Accès gratuit  22/12/2022

  Établissements de santé Système d'information Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information

• Plan de sobriété énergétique et personnes âgées : bonnes pratiques dans les établissements et services
  Accès gratuit  30/11/2022

  Établissements sociaux et médico-sociaux Personnes âgées

• L'avis n°140 du CCNE pour repenser le système de soin sur un fondement éthique
  Accès gratuit  08/11/2022

  Avis Système de santé CCNE Comité consultatif national d'éthique Éthique

• Les propositions des ordres de santé en matière d'accès à la santé : le bon professionnel de santé, au bon endroit, au bon moment
  Accès gratuit  14/10/2022

  Médecin traitant Professionnels de santé Accès aux soins

• Pour l'Ordre des médecins, oui à la 4e année en médecine générale mais non à la coercition
  Accès gratuit  14/10/2022

  Stage Accès aux soins Internat

• L'avis du CCNE sur la fin de vie
  Accès gratuit  14/09/2022

  Soins palliatifs Fin de vie CCNE Euthanasie Comité consultatif national d'éthique Assistance au suicide

• Gestion des lits : l'ANAP propose un panorama à destination des établissements souhaitant recourir au "Bed management"
  Accès gratuit  25/07/2022

  ANAP Bed management Gestion des lits

• Enquête sur le temps de travail des internes
  Accès gratuit  11/07/2022

  Permanence des soins Temps de travail Internes

• E-santé : le bilan de la feuille de route
  Accès gratuit  27/06/2022

  Offre de soins Agence du numérique en santé Services numériques de santé

• Améliorer la participation des usagers dans les commissions des usagers et les conseils de la vie sociale
  Accès gratuit  17/06/2022

  Haute Autorité de santé (HAS) Conseil de la vie sociale Participation Commission des usagers