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Une circulaire peut déroger à un arrêté lorsque tous les deux ont été pris par la même autorité

  1. Hopitalex
  2. Gestion du personnel
  3. Personnel non médical
  4. Dispositions particulières (statuts)
  5. Personnels des services médicaux
  6. Personnel infirmier
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Publié en janvier 1998 | FJH n°006 , p.24

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