Comment doit-on remplacer le suppléant démissionnaire du CTE ?
02/08/2021
Démission Suppléants Comité technique d’établissement Remplacement
Quel est le fonctionnement de la CCP en matière disciplinaire ?
07/04/2021
Vote Composition Procès-verbal Suppléants Commission consultative paritaire
Le président du CTE peut-il refuser la présence des membres suppléants lorsque tous les titulaires sont présents ?
Accès
gratuit 16/06/2020
Conseil d'administration Suppléants Représentant du personnel
Lorsque les CAPL ne comportent qu'un siège, faut-il également convoquer le suppléant ?
17/02/2016
Peut-on faire siéger le conseil de discipline avec le suppléant qui est d'un grade inférieur ?
08/06/2015
Conseil de discipline Suppléants Récusation Grade inférieur CAPD
Le fonctionnement des CAP locales et départementales dans la fonction publique hospitalière
01/12/2014 - Modifié
en juin 2022
Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire Suppléants Représentant du personnel Remplacement
Comment pallier la démission du représentant du personnel à la CAP ?
17/12/2012
Faut-il désigner des suppléants au CHSCT ?
17/12/2012