Le conseil d'administration des établissements sociaux et médico-sociaux
19/12/2018 - Modifié
en juillet 2022
Directeur Projet d'établissement Président Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Vice-président Conseil d’administration
Le président de la commission médicale d'établissement
Accès
gratuit 12/04/2016 - Modifié
en novembre 2022
Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
Qui est compétent pour signer les PV du conseil d'administration en l'absence de son président ?
22/10/2012
Délibérations Conseil d'administration Signature Vice-président