Autorisation 21
Autorisation Coopération Exigences essentielles Professionnels de santé Qualité et sécurité
Dispositions financières applicables aux EPS 09/07/2019
Rapport d’activité de la commission de déontologie 17/01/2019
Activité lucrative Activité privée Activités accessoires Autorisation Commission de déontologie Cumul d'activités
Autorisations sociales et médico-sociales : le régime de caducité précisé 03/12/2018
Autorisation Caducité Établissements sociaux et médico-sociaux
Autorisation des ESMS : modalités de caducité et de dérogation 02/07/2018
Autorisation Caducité Établissements sociaux et médico-sociaux
Le rapport « historique » de la commission de déontologie 21/12/2017
Activité lucrative Activité privée Activités accessoires Autorisation Commission de déontologie Cumul d'activités
Le délai de caducité des autorisations des ESSMS est allongé 30/11/2017
Autorisation Avis Commission de déontologie Conflit d'intérêts Cumul d'activités Déclaration Déclaration patrimoniale Directeur Référent déontologue
Pas de licenciement d'un contractuel en CDI protégé sans autorisation de l'inspecteur du travail 26/07/2017
Autorisation CHSCT Contractuel de droit public Contrat à durée indéterminée (CDI) Inspecteur du travail Représentant du personnel Salarié protégé
Groupement de coopération sanitaire : le décret vient de paraître 03/05/2017
Activité de soins ARS Autorisation Création Fonctionnement Groupement de coopération sanitaire (GCS)
L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI 16/12/2016
Autorisation Coopération GHT Groupements hospitaliers de territoire Pharmacie à usage intérieur (PUI)
Appel à projet Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement 25/05/2016
Activité ARS Autorisation Dotation forfaitaire annuelle garantie Financement Fonctionnement Hôpitaux de proximité Missions
La nomenclature des autorisations d'activités de soins est complétée 13/02/2015
Education thérapeutique du patient 26/01/2015
Autorisation Cahier des charges Éducation thérapeutique du patient (ETP)
Evaluation externe des ESMS : l'apport (?) du décret du 14 novembre 19/11/2014
Autorisation Autorisation tacite ESMS Renouvellement d'autorisation
Le silence vaut acceptation : les listes des exceptions précisées 03/11/2014
Acceptation Autorisation Autorisation d'exercice Procédure Silence
L'effort de simplification et de modernisation vu par les directeurs d'hôpitaux 16/06/2014
ARS Autorisation Dématérialisation Établissement public de santé Modernisation Pôle d'activité Simplification
Accident de trajet Accident du travail (AT) Autorisation Rente viagère d'invalidité Temps de travail
L'évaluation externe des ESSMS précisée par l'instruction du 31 décembre 2013 14/01/2014
ANESM Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux Évaluation