Syndicat Conseil d'administration Représentant du personnel Désignation Tirage au sort
Comment sont déterminés les représentants du personnel au CA en cas de tirage au sort ?
07/08/2015
Syndicat Conseil d'administration Représentant du personnel Désignation Tirage au sort
Quelle est la réglementation relative au cautionnement du comptable-matière ?
12/06/2015
Directeur Conseil d'administration Établissements médico-sociaux Marché de maîtrise d’œuvre
Peut-on être membre du CA d'un EHPAD en qualité d'élu communal et exercer dans ce même EHPAD ?
01/06/2015
Le CA doit-il autoriser la transaction ?
01/06/2015
Directeur Transaction Délibérations Conseil d'administration
Directeur Recrutement EHPAD Gestion Conseil d'administration
Président du conseil d'administration Médecin libéral Conseil d'administration Maire
Le directeur peut-il refuser un poste accordé après computation départementale par l'ARS ?
26/06/2013
Président du conseil d'administration Documents administratifs Accès Liste des personnels
Les agents peuvent-ils accepter des dons et legs au profit de leur service ?
13/02/2013
Quelles sont les compétences du CA en matière de bail emphytéotique ?
18/12/2012
EHPAD Bail emphytéotique administratif Conseil d'administration
Qui est compétent pour signer les PV du conseil d'administration en l'absence de son président ?
22/10/2012
Délibérations Conseil d'administration Signature Vice-président
Quelles sont les formalités requises pour la prise en charge des frais de déplacements des agents ?
22/10/2012
Quelles sont les modalités pour recueillir un don ou un legs ?
06/07/2012
L’ordonnateur peut-il virer des crédits d’un groupe à l’autre crédits ?
27/10/2011
Le directeur d’un foyer de l’enfance peut-il nommer et titulariser le personnel de catégorie C ?
05/08/2011
Existe-t-il un texte précisant le lieu de réunion du conseil d'administration ?
21/12/2009