Activités de soins Conseil de l'Ordre Professionnels de santé Référentiel Certification périodique Exonération
Activités de soins
-
La certification périodique des professionnels de santé
03/04/2024 -
Conditions d'implantation et de fonctionnement de l'activité de soins de chirurgie, de l'activité de chirurgie cardiaque et de l'activité de neurochirurgie
Accès gratuit 04/01/2023 -
Simplification et modernisation des régimes d'autorisation des activités de soins et d'équipements matériels lourds
Accès gratuit 26/07/2021Autorisation Activités de soins Équipements matériels lourds Indicateurs de vigilance
-
Autorisations des activités de soins et des équipements matériels lourds
21/02/2018Autorisations Activités de soins Équipements matériels lourds
-
Autorisations Activités de soins Équipements matériels lourds
-
L'isolement géographique justifie les financements dérogatoires des activités de soins
27/02/2015 -
La nomenclature des autorisations d'activités de soins est complétée
13/02/2015