Compte financier des EPS : le nouveau cadre est fixé
Accès
gratuit 21/12/2023
Compte financier, compte administratif : les nouveaux arrêtés
Accès
gratuit 21/12/2020
Établissement public de santé ESMS Compte financier M22 Plan comptable Compte administratif
Le nouvel arrêté relatif au compte financier des EPS
04/12/2018
EPRD : le modèle de document est fixé
19/12/2017
Le compte financier des établissements publics de santé
07/09/2016
Le nouveau compte financier des établissements publics de santé
29/09/2015
Plan comptable et compte financier : les arrêtés de décembre 2014
06/01/2015
Le compte financier des EPS vient d'être précisé
23/01/2014
CTE Délibérations Conseil de surveillance Quorum Compte financier