Établissement public de santé 44

• Compte financier, compte administratif : les nouveaux arrêtés Accès gratuit   04/01/2021

  Compte administratif Compte financier ESMS Établissement public de santé M22 Plan comptable

• Garantie de financement des établissements de santé   07/05/2020

  Établissement public de santé Garantie de financement

• Une ordonnance traite de la garantie de financement des établissements de santé   26/03/2020

  Établissement public de santé Garantie de financement

• « Investir pour l’hôpital » : des mesures conjoncturelles pour répondre aux crises   21/11/2019

  Établissement public de santé Études Financement Loi santé Ma santé 2022 Rémunération Urgences

• Peut-on faire payer le parking de l'hôpital ?   19/09/2019

  Domaine Établissement public de santé Parking Péage

• Le nouvel arrêté relatif au compte financier des EPS   04/12/2018

  Compte financier Établissement public de santé

• Paiement en ligne dans les établissements de santé   30/08/2018

  Établissement public de santé Groupement d'intérêt public (GIP) Groupement de coopération sanitaire (GCS) Paiement en ligne Téléservices

• Centres de santé : tous les textes sont publiés !   02/03/2018

  Antennes ARS Centre de santé Établissement public de santé Règlement de fonctionnement

• Les chiffres clés de l'offre de soins   29/01/2018

  Déficit Établissement public de santé Médecin Offres de soins ONDAM

• Les modalités de mise en œuvre de la dématérialisation totale des documents de la chaîne comptable et financière dans les établissements publics de santé   23/01/2018

  ARS Comptabilité Comptable Dématérialisation Établissement public de santé Finances

• Sécurité sociale : les EPS doivent informer la CPAM lorsqu'un tiers est responsable d'un accident   18/01/2018

  CPAM Établissement public de santé Information Recours Subrogation Tiers responsable

• Laïcité et fait religieux : le rapport d' l'Observatoire de la laïcité   07/04/2017

  Établissement public de santé Fait religieux Laïcité Observatoire de la laïcité Structures socio-éducatives

• La liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins est fixée   14/03/2017

  Amélioration des soins Établissement public de santé Haute Autorité de santé (HAS) Indicateur de qualité Qualité des soins

• Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini   14/03/2017

  Création Déclaration Établissement public de santé Maison d'accueil hospitalière

• Crédit-bail et établissement public de santé ou structure de coopération sanitaire   13/03/2017

  ARS Crédit-bail Domaine public Établissement public de santé Investissement Structure de coopération sanitaire

• Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles   08/03/2017

  Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupements hospitaliers de territoire

• Le toilettage de la liste des établissements de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986   06/01/2017

  Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Fonction publique hospitalière (FHP) Liste

• Taux de contribution des EPS   05/10/2016

  Centre national de gestion (CNG) Directeur des soins Établissement public de santé Personnel de direction Personnels médicaux Taux de contribution

• Le compte financier des établissements publics de santé   07/09/2016

  Compte financier Établissement public de santé

• La feuille de route de la DGOS 2015-2017   04/05/2016

  DGOS Dialogue social Établissement public de santé Projet stratégique Stratégie Nationale de Santé

• La liste des pièces justificatives des dépenses des EPS est fixée   22/01/2016

  Dépenses Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Pièces justificatives

• Organisation et fonctionnement des services autonomes de santé au travail des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux   06/01/2016

  Déclaration Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Médecin du travail Service de santé

• Prévention des vagues de froid 2015-2016 : le guide national vient d'être publié   05/11/2015

  EHPAD Établissement public de santé Plan blanc Plan bleu Prévention

• Attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public : le rapport est paru   04/11/2015

  Établissement public de santé Intérim Permanence des soins Praticien hospitalier

• Le nouveau compte financier des établissements publics de santé   29/09/2015

  Compte financier Établissement public de santé

• Sécurisation des prêts structurés des établissements publics de santé   07/08/2015

  DGOS Emprunts toxiques Établissement public de santé Prêts structurés Sécurisation

• Marchés publics : publication de l'ordonnance du 23 juillet 2015   29/07/2015

  Établissement public de santé Marché de partenariat Marchés publics

• Les rappels relatifs à la prise en charge des personnes détenues dans les établissements de santé   23/07/2015

  Accès aux soins Détenus Établissement public de santé Secret médical

• Le service civique dans la fonction publique est possible   30/04/2015

  Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Service civique

• La chirurgie ambulatoire est-elle réellement économique ?   09/04/2015

  Ambulatoire Assurance maladie Établissement public de santé T2A

• La liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est publiée   06/03/2015

  Établissement public de santé HAS Indicateur de qualité Qualité des soins Sécurité des soins

• Les modalités de la prise en charge financière des donneurs vivants d'éléments du corps humain   04/03/2015

  Agence de biomédecine Assurance maladie Don Donneur Établissement public de santé Prise en charge Tarification

• La liste des dépenses pouvant être payées sans ordonnancement, ou avec ordonnancement sans que celui-ci soit préalable au paiement ou pouvant être payé avant service fait   27/02/2015

  Comptable Dépenses publiques Établissement public de santé Ordonnancement Service fait

• Parution de l'arrêté relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales   26/02/2015

  Bilan Établissement public de santé Infection nosocomiale

• L'accompagnement de la sécurisation des prêts structurés   14/01/2015

  Accompagnement ARS Établissement public de santé Prêts structurés Sécurisation

• Le regroupement en vue de créer un pôle mère-enfant, entre une clinique et un centre hospitalier, peut être rompu librement par ce dernier lorsque le contrat ne comporte aucune stipulation contraire   08/01/2015

  Clinique Contrat Établissement public de santé Regroupement Responsabilité contractuelle Responsabilité extra contractuelle Rupture

• Le logement social et les établissements publics de santé   06/01/2015

  Décote Domaine privé Établissement public de santé Logement social Valeur vénale

• Vaccination contre la grippe : les recommandations de la circulaire   08/12/2014

  Établissement public de santé Établissements médico-sociaux Personnel Vaccination

• Les précisions sur les règles de création et de fonctionnement des fondations hospitalières   25/08/2014

  Conseil d'administration (CA) Création Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Fondations hospitalières

• La généralisation de la facturation individuelle des EPS   15/07/2014

  Actes Consultations externes Établissement public de santé Facturation

• L'effort de simplification et de modernisation vu par les directeurs d'hôpitaux   16/06/2014

  ARS Autorisation Dématérialisation Établissement public de santé Modernisation Pôle d'activité Simplification

• L'engagement du Gouvernement auprès des EPS pour la sécurisation des contrats de prêts structurés   02/05/2014

  Accompagnement Aides financières Aides nationales Contrats de prêts structurés Emprunts toxiques Établissement public de santé

• Les 10 milliards d'économie dans le domaine de la santé   28/04/2014

  Économie Établissement public de santé Médicaments ONDAM

• T2A et niveau d'activité des hôpitaux publics : les données de la DREES   04/03/2014

  Établissement public de santé T2A