Établissement public de santé 41
« Investir pour l’hôpital » : des mesures conjoncturelles pour répondre aux crises 21/11/2019
Établissement public de santé Études Financement Loi santé Ma santé 2022 Rémunération Urgences
Le nouvel arrêté relatif au compte financier des EPS 04/12/2018
Paiement en ligne dans les établissements de santé 30/08/2018
Établissement public de santé Groupement d'intérêt public (GIP) Groupement de coopération sanitaire (GCS) Paiement en ligne Téléservices
Centres de santé : tous les textes sont publiés ! 02/03/2018
Antennes ARS Centre de santé Établissement public de santé Règlement de fonctionnement
Les chiffres clés de l'offre de soins 29/01/2018
Déficit Établissement public de santé Médecin Offres de soins ONDAM
ARS Comptabilité Comptable Dématérialisation Établissement public de santé Finances
Sécurité sociale : les EPS doivent informer la CPAM lorsqu'un tiers est responsable d'un accident 18/01/2018
CPAM Établissement public de santé Information Recours Subrogation Tiers responsable
Laïcité et fait religieux : le rapport d' l'Observatoire de la laïcité 07/04/2017
Établissement public de santé Fait religieux Laïcité Observatoire de la laïcité Structures socio-éducatives
Amélioration des soins Établissement public de santé Haute Autorité de santé (HAS) Indicateur de qualité Qualité des soins
Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini 14/03/2017
Création Déclaration Établissement public de santé Maison d'accueil hospitalière
Crédit-bail et établissement public de santé ou structure de coopération sanitaire 13/03/2017
ARS Crédit-bail Domaine public Établissement public de santé Investissement Structure de coopération sanitaire
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles 08/03/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupements hospitaliers de territoire
Le toilettage de la liste des établissements de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 06/01/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Fonction publique hospitalière (FHP) Liste
Taux de contribution des EPS 05/10/2016
Centre national de gestion (CNG) Directeur des soins Établissement public de santé Personnel de direction Personnels médicaux Taux de contribution
Le compte financier des établissements publics de santé 07/09/2016
La feuille de route de la DGOS 2015-2017 04/05/2016
DGOS Dialogue social Établissement public de santé Projet stratégique Stratégie Nationale de Santé
La liste des pièces justificatives des dépenses des EPS est fixée 22/01/2016
Dépenses Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Pièces justificatives
Déclaration Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Médecin du travail Service de santé
Prévention des vagues de froid 2015-2016 : le guide national vient d'être publié 05/11/2015
EHPAD Établissement public de santé Plan blanc Plan bleu Prévention
Attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public : le rapport est paru 04/11/2015
Établissement public de santé Intérim Permanence des soins Praticien hospitalier
Le nouveau compte financier des établissements publics de santé 29/09/2015
Sécurisation des prêts structurés des établissements publics de santé 07/08/2015
DGOS Emprunts toxiques Établissement public de santé Prêts structurés Sécurisation
Marchés publics : publication de l'ordonnance du 23 juillet 2015 29/07/2015
Établissement public de santé Marché de partenariat Marchés publics
Les rappels relatifs à la prise en charge des personnes détenues dans les établissements de santé 23/07/2015
Accès aux soins Détenus Établissement public de santé Secret médical
Le service civique dans la fonction publique est possible 30/04/2015
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Service civique
La chirurgie ambulatoire est-elle réellement économique ? 09/04/2015
Ambulatoire Assurance maladie Établissement public de santé T2A
La liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est publiée 06/03/2015
Établissement public de santé HAS Indicateur de qualité Qualité des soins Sécurité des soins
Les modalités de la prise en charge financière des donneurs vivants d'éléments du corps humain 04/03/2015
Agence de biomédecine Assurance maladie Don Donneur Établissement public de santé Prise en charge Tarification
Comptable Dépenses publiques Établissement public de santé Ordonnancement Service fait
L'accompagnement de la sécurisation des prêts structurés 14/01/2015
Accompagnement ARS Établissement public de santé Prêts structurés Sécurisation
Clinique Contrat Établissement public de santé Regroupement Responsabilité contractuelle Responsabilité extra contractuelle Rupture
Le logement social et les établissements publics de santé 06/01/2015
Décote Domaine privé Établissement public de santé Logement social Valeur vénale
Vaccination contre la grippe : les recommandations de la circulaire 08/12/2014
Établissement public de santé Établissements médico-sociaux Personnel Vaccination
Les précisions sur les règles de création et de fonctionnement des fondations hospitalières 25/08/2014
Conseil d'administration (CA) Création Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Fondations hospitalières
La généralisation de la facturation individuelle des EPS 15/07/2014
Actes Consultations externes Établissement public de santé Facturation
L'effort de simplification et de modernisation vu par les directeurs d'hôpitaux 16/06/2014
ARS Autorisation Dématérialisation Établissement public de santé Modernisation Pôle d'activité Simplification
L'engagement du Gouvernement auprès des EPS pour la sécurisation des contrats de prêts structurés 02/05/2014
Accompagnement Aides financières Aides nationales Contrats de prêts structurés Emprunts toxiques Établissement public de santé
Les 10 milliards d'économie dans le domaine de la santé 28/04/2014
T2A et niveau d'activité des hôpitaux publics : les données de la DREES 04/03/2014