Moteur de recherche

La DGOS communique sur les élections professionnelles de 2026

  1. Hopitalex
  2. Établissements de santé
  3. Établissements publics de santé (EPS)
  4. Organisation administrative des EPS
  5. Organes consultatifs
  6. Les organes consultatifs représentatifs du personnel non médical
  7. Les commissions administratives paritaires (CAP)
Document précédent
---

Publié en novembre 2025

Vote électronique Élections professionnelles

Voir également :

Les élections professionnelles se tiendront du jeudi 3 décembre au jeudi 10 décembre 2026.

À cet égard, la DGOS propose, sur sa page dédiée, plusieurs documents relatifs à la mise en œuvre du vote électronique. 

MENU

Primes et indemnités Gestion du personnel Protection de la santé Droits des personnes malades et des usagers du système de santé Établissements de santé Institutions sociales et médico-sociales Exercice de la médecine Procédure Sécurité sanitaire

SOMMAIRE CHRONOLOGIQUE

Jurisprudence
Le point sur
Le point sur web
Primes et indemnités
Questions-réponses