Agence régionale de santé Directeur général de l'ARS Dérogations Droit de dérogation
Modalités et moyens d'intervention
LE POINT SUR...
VEILLE JURIDIQUE
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Du neuf pour la permanence des soins dentaires
Accès gratuit 23/01/2026Permanence des soins Médecine ambulatoire Chirurgiens-dentistes Collaborateur occasionnel du service public Médecin retraité Service d'accès aux soins
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L’efficience et à la performance des établissements de santé : l'instruction de la DGOS du 9 octobre ne reçoit pas un accueil chaleureux
Accès gratuit 17/10/2025 -
Le droit de dérogation du directeur général de l'ARS est précisé par instruction
Accès gratuit 02/08/2023Agence régionale de santé Directeur général de l'ARS Droit de dérogation
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Droit de dérogation du DG de l'ARS : un décret pérennise l'expérimentation
Accès gratuit 11/04/2023Agence régionale de santé Directeur général de l'ARS Dérogations Droit de dérogation
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CAQES : le nouveau cadre est fixé par arrêté
Accès gratuit 21/10/2021 -
Le cadre général du CAQES est fixé
Accès gratuit 29/09/2021 -
Le CAQÈS, maintenant et à venir
Accès gratuit 07/09/2021 -
Le CAQES entre en vigueur au 1er janvier prochain
28/08/2017Contrat ARS Assurance maladie Amélioration des soins Efficience CAQES
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Le contrat type d'amélioration de la qualité et de l'efficience des soins
05/05/2017Médicament Prescription Contrat type Amélioration des soins Qualité et efficience des soins