Médiateur Droit des patients Plainte Réclamation Information des patients Composition ARS Règlement intérieur Rapport Evènements indésirables Commission des usagers Représentants d'usagers
La commission des usagers des établissements de santé
01/08/2023
Médiateur Droit des patients Plainte Réclamation Information des patients Composition ARS Règlement intérieur Rapport Evènements indésirables Commission des usagers Représentants d'usagers
Du neuf pour la médiation
Accès
gratuit 02/05/2023
Médiation Médiateur Instance régionale Instance interrégionale Contrat de médiation
Les médiateurs sont nommés
02/12/2019
La médiation dans l'établissement
17/10/2019 - Modifié
en juillet 2023
Médiation Médiateur Conciliation Différend Instance régionale Instance interrégionale Principes déontologiques Contrat de médiation
Le médiateur entre dans les établissements
02/09/2019
L'article 142 du code des marchés publics est partiellement annulé
23/03/2017
La commission des usagers des établissements de santé
27/09/2016 - Modifié
en mars 2021
Droits des patients Médiateur Plainte Réclamation Information des patients Composition ARS Règlement intérieur Rapport Evènements indésirables Commission des usagers Représentants d'usagers
La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPEC)
01/08/2005 - Modifié
en février 2020
Commission des relations avec les usagers Médiateur Droit des patients Plainte Réclamation Information des patients Commission de conciliation