Sanction Agence régionale de santé T2A Contrôle externe ARS Récupération Tarification à l’activité
Les priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l'activité (T2A)
Accès
gratuit 05/11/2024
Sanction Agence régionale de santé T2A Contrôle externe ARS Récupération Tarification à l’activité
Annulation d’une sanction financière pour vice de procédure
18/03/2021
Cour administrative d'appel Nantes Centre Hospitalier de Cholet 22/01/2021 - Requête(s) : 19NT01323
EHPAD : mission, rapports, audition, réactions
15/03/2018
EHPAD Médecin coordonnateur Certification Indicateur de qualité Ratio Forfait global dépendance Tarification à l’activité
Rapport sur les urgences hospitalières
18/09/2017
Formation Urgences Conditions de travail Réforme Tarification à l’activité