Tarification à l’activité
-
Priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour la campagne 2025 portant sur l’activité 2024
Accès gratuit 23/10/2025 -
Les priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l'activité (T2A)
Accès gratuit 05/11/2024Sanction Agence régionale de santé T2A Contrôle externe ARS Récupération Tarification à l’activité
-
Annulation d’une sanction financière pour vice de procédure
18/03/2021 Cour administrative d'appel Nantes Centre Hospitalier de Cholet 22/01/2021 - Requête(s) : 19NT01323
-
EHPAD : mission, rapports, audition, réactions
15/03/2018EHPAD Médecin coordonnateur Certification Indicateur de qualité Ratio Forfait global dépendance Tarification à l’activité
-
Rapport sur les urgences hospitalières
18/09/2017Formation Urgences Conditions de travail Réforme Tarification à l’activité