Attestation Agence régionale de santé ARS PADHUE Exercice provisoire
Attestation
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Les PADHUE en 2025 : encore de l'exceptionnel temporaire
Accès gratuit 14/02/2025 -
Attestation provisoire : le ressort géographique des commissions est fixé
Accès gratuit 31/01/2025Attestation Médecins étrangers PADHUE Épreuves de vérification des connaissances Exercice provisoire
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Attestation permettant un exercice provisoire aux titulaires d'un titre de formation délivré : le cadre réglementaire est fixé
Accès gratuit 23/12/2024Attestation Médecins étrangers PADHUE Épreuves de vérification des connaissances Exercice provisoire
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Les titulaires de l'autorité parentale doivent-ils signer une attestation en cas de sortie d'un mineur contre avis médical ?
Accès gratuit 24/03/2022Attestation Mineur Représentants légaux Sortie contre avis médical
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Infirmiers de bloc opératoire : modification de l'attestation de formation
Accès gratuit 03/05/2021 -
Infirmiers de bloc opératoire : une formation complémentaire remplace l'épreuve de vérification des connaissances
Accès gratuit 22/02/2021Attestation IBODE Formation complémentaire Vérification des connaissances
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Faut-il établir une attestation de déplacement professionnel ?
Accès gratuit 19/03/2020 -
Le non-respect du confinement est financièrement sanctionné
18/03/2020 -
Attestation de déplacement dérogatoire à télécharger
17/03/2020 -
L’attestation mensongère produite en justice est sanctionnée d’une exclusion temporaire de 15 jours
11/06/2018 Cour administrative d'appel Nancy Mme B… 06/03/2018 - Requête(s) : 16NC01224
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Peut-on demander à un patient une attestation de responsabilité civile ?
23/05/2017Attestation Assurance Patient Dégradations Responsabilité civile
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Attestation Médecin du travail Risques professionnels Suivi médical
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La suspension en urgence d’un praticien hospitalier par le directeur peut s’appuyer sur l’incompétence de l’intéressé attestée par deux rapports d’experts
01/11/2009 Conseil d'État Sieur Grégoire c./ CH de Valencienne 24/07/2009 - Requête(s) : 296641
Urgence Suspension Attestation Experts Praticien hospitalier