Procès-verbal
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La mort à l'hôpital 06/06/2014
Ayant droit Certificat de décès Chambre mortuaire Chambres funéraires Conservation des corps Constat de mort Décès Dossier médical Fin de vie Mise en bière Mort Procès-verbal Signe de mort
L'autorisation en établissement social et médico-social 18/12/2013
Appel à projet Autorisation Cahier des charges Commission de sélection Extention Instructeur Mandat Procès-verbal Publicité Quorum Refus Renouvellement Schémas Schémas d'organisation sociale et médico-sociale Visite de conformité
Les PV du CHSCT sont-ils affichés dans l'établissement ? 12/04/2021
Quel est le fonctionnement de la CCP en matière disciplinaire ? 07/04/2021
Commission consultative paritaire Composition Procès-verbal Suppléants Vote
CAPL Commission administrative paritaire (CAP) Communication Procès-verbal
Quelle est la réglementation en matière d'avis et de voeux du CHSCT ? 30/08/2016
Quelles sont les prérogatives et les responsabilités de la direction dans la rédaction du compte rendu du CTE ? Accès gratuit 18/03/2016
Comité technique d’établissement (CTE) Procès-verbal Rédaction
Quelles sont les modalités d'accès à un PV de la CTE par un agent ? 20/10/2015
Accès Comité technique d’établissement (CTE) Document administratif Procès-verbal
Peut-on transmettre le PV du conseil de discipline à l'agent concerné ? 05/04/2013
Accès Conseil de discipline Document administratif Procès-verbal