Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire (CAP) Suppléants Représentant du personnel Remplacement
Le fonctionnement des CAP locales et départementales dans la fonction publique hospitalière
14/06/2022 - Modifié
en juin 2022
Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire (CAP) Suppléants Représentant du personnel Remplacement
Le comité social d’établissement dans la fonction publique hospitalière
03/06/2022
CHSCT Élections Représentants Attributions Comité technique d’établissement (CTE) Organisations syndicales Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée
La fin des fonctions du praticien hospitalier
03/06/2022
Retraite Insuffisance professionnelle Licenciement Praticien hospitalier (PH) Démission Prolongation d'activité Inaptitude Congés annuels Cumul emploi-retraite Centre national de gestion (CNG) Allocations chômage
La période de préparation au reclassement (PPR)
03/06/2022
Convention Reclassement Inaptitude Projet Période de préparation au reclassement (PPR) PPR Conseil médical