Détournement de pouvoir Organisation du temps de travail Temps de travail Continuité du service
La légalité de l'organisation du travail en 12 heures à l'hôpital au regard des besoins de continuité des soins
22/04/2025
Cour administrative d'appel Nantes 21/03/2025 - Requête(s) : 23NT03887
Détournement de pouvoir Organisation du temps de travail Temps de travail Continuité du service
Quand l'IA est plus performante pour proposer des plannings
Accès
gratuit 04/04/2025
Organisation du temps de travail ANAP Intelligence artificielle Planning
La fiche de l'ANAP sur la semaine en 4 jours
Accès
gratuit 26/09/2024
Organisation du temps de travail Réduction du temps de travail (RTT) Temps de travail
Comment calculer la durée maximale du temps de travail effectif d'un agent ?
04/07/2024
Organisation du temps de travail Temps de travail Temps de travail effectif Limite
L’organisation de la durée quotidienne du temps de travail à l’épreuve des contraintes de continuité du service public
18/03/2021
Cour administrative d'appel Douai , Confédération générale du Travail 02/02/2021 - Requête(s) : 19DA01270
Infirmier Continuité du service public Organisation du temps de travail Durée quotidienne de travail
Organisation du temps de travail Temps de travail Conseil d'administration Comité technique d’établissement
Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux
27/06/2017
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Le Guide du télétravail de la DGAFP
27/05/2016
Organisation du temps de travail Temps de travail Télétravail
Les modalités des télétravail sont précisées
12/02/2016
Organisation du temps de travail CTE Temps de travail Contractuel de droit public Fonctionnaire Télétravail
Temps de travail : un rapport est demandé pour le 1er février 2016
21/07/2015
Évaluation Organisation du temps de travail Temps de travail Fonction publique
Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
11/08/2014
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Le refus répété et quasiment revendiqué de l’autorité hiérarchique par une infirmière diplômée d’État justifie son licenciement pour insuffisance professionnelle
01/05/2011
Cour administrative d'appel Marseille dame Popescu c./ CHR de Montpellier 30/11/2010 - Requête(s) : 08MA04212
Insuffisance professionnelle Stage Titularisation Non Comportement de l'agent Organisation du temps de travail