Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Document individuel de protection des majeurs MJPM Schémas régionaux de protection des majeurs Mode d'exercice
MJPM : l'instruction précisant la mise en oeuvre des nouveux textes
05/02/2018
Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Document individuel de protection des majeurs MJPM Schémas régionaux de protection des majeurs Mode d'exercice
Établissement public de santé Comptable Comptabilité ARS Finances Dématérialisation
Passerelles des études médicales : le point du ministère
19/01/2018
Sécurité sociale : les EPS doivent informer la CPAM lorsqu'un tiers est responsable d'un accident
18/01/2018
Information Établissement public de santé Recours CPAM Subrogation Tiers responsable
Coopération renforcée entre EPS et EHPAD pour la prise en charge des personnes âgées
18/01/2018
Le nouveau contrat PACTE obligatoire et renforcé
16/01/2018
Le travail temporaire des praticiens est précisé par circulaire
12/01/2018
Rémunération Entreprise de travail temporaire (ETT) Repos Travail temporaire Intérim médical Activité privée lucrative
Jour de carence : le retour
11/01/2018
La 2e délégation de crédits du FMESPP pour 2017
09/01/2018
Financement ARS Caisse des dépôts et consignations Fonds de modernisation
Révision des lois bioéthiques : le rôle des espaces régionaux de réflexion éthique
07/12/2017
Bioéthique CCNE Comité consultatif national d'éthique Espaces régionaux de réflexion éthique
Le droit d'option des masseurs-kinésithérapeutes et des manipulateurs en électroradiologie médicale
22/11/2017
Reclassement Manipulateur d'électroradiologie médicale Masseur-kinésithérapeute Droit d'option Catégorie A
Campagne tarifaire et budgétaire des établissements de santé pour 2017
21/11/2017
Sécurité des systèmes de santé : une instruction précise les modalités pratiques des signalements
11/10/2017
La réglementation applicable aux étudiants en maïeutique est précisée par circulaire
22/09/2017
Rémunération Représentation Agents publics Droit syndical Étudiant en maïeutique
Système d'information hospitalier : définition et suivi des ressources et charges
18/09/2017
Mesure de simplification de la procédure de conservation des pièces comptables et justificatives
29/08/2017
Ordonnateur Conservation Pièces justificatives Destruction Numérisation
Le CAQES entre en vigueur au 1er janvier prochain
28/08/2017
Contrat ARS Assurance maladie Amélioration des soins Efficience CAQES
Avis Autorisation Directeur Déclaration Commission de déontologie Cumul d'activités Déclaration patrimoniale Conflit d'intérêts Référent déontologue
Mesures de sécurisation dans les ESSMS
26/07/2017
La campagne tarifiaire des services MJPM est précisée
25/07/2017
Dotation globale de financement (DGF) Campagne budgétaire Services de MJPM Dotations régionales limitatives (DRL)
Campagne tarifaire et budgétaire des établissements de santé de soins de suite et de réadaptation
21/07/2017
Les axes de développement des compétences pour 2018 sont fixés
10/07/2017
Formation professionnelle Développement professionnel continu (DPC Qualité de vie au travail GHT
Gestion des vaccins contre l'hépatite B
30/06/2017
Vaccination Étudiant Pharmacie à usage intérieur ARS Personnel médical Personnel para-médical
Valeur probante des pièces dématérialisées
21/06/2017
Maternité, parentalité, non-discrimination : le point avec la note d'information du 6 juin 2017
16/06/2017
Prime de service Notation Avancement Congé parental Congé de présence parentale Adoption Congé de maternité Parent Non-discrimination Congé de paternité
La mise en oeuvre du FIR en 2017
29/05/2017
Campagne tarifaire et budgétaire 2017
24/05/2017
Première délégation des crédits du FMESPP
24/05/2017
Investissement Crédits Fonds de modernisation Hôpital numérique