Tableau de service
• Jurisprudence
• Le point sur
• Questions-réponses
• Veille juridique
Pas de document
Le temps de travail additionnel 14/03/2019
Compte épargne-temps Contractualisation Défiscalisation Indemnisation Indemnité de sujétion Personnel médical Quadrimestre Récupération Registre de temps travaillé Tableau de service Temps de travail additionnel (TTA)
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique 26/04/2018
Agence régionale de santé (ARS) Assistants Astreinte CME Commission de l’organisation de la permanence de Continuité des soins Déplacements Directeur Garde Indemnisation et récupération Indemnité de sujétion Internes PAC PC Permanence médicale et pharmaceutique Personnels médicaux PH Praticiens attachés Registre de temps travaillé Repos de sécurité Repos quotidien Tableau de service Urgences
Le temps de travail des internes 01/10/2016
Astreinte Commission de l’organisation permanence des soins Demi-journées Établissements de santé Formation Gardes Internes Obligations de service Repos de sécurité Stage Tableau de service Temps de travail
Est-ce qu’un employeur public FPH peut revenir sur des congés autorisés pour satisfaire les besoins de continuité de service en cas d'absentéisme pour raison de maladie ? Accès gratuit 21/06/2016
Le directeur est-il seul compétent pour élaborer le tableau de service ? 16/10/2014
Une formation ayant lieu le soir peut-elle être comptabilisée dans le tableau de service ? 04/04/2014