Dispositions communes aux études médicales, odontologiques et pharmaceutiques

PRIMES ET INDEMNITES

• Indemnité compensatrice d’avantages en nature
   01/09/2025

  Étudiant Internes Indemnité compensatrice Avantages en nature Résident Docteur junior

• Indemnité de transport pour les docteurs juniors, les internes et les étudiants hospitaliers
   01/09/2025

  Étudiant Internes Indemnité de transport Docteur junior

• Indemnité forfaitaire d’hébergement
   01/09/2025

  Étudiant Internes Docteur junior Indemnité forfaitaire d'hébergement

LE POINT SUR...

• Le droit syndical des personnels médicaux
   16/12/2021 - Modifié en septembre 2025

  Stage Personnels médicaux ASA Autorisations spéciales d'absence Nécessité de service Droit syndical Subvention Conseil supérieur des personnels médicaux Moyens Étudiants de 3e cycle Congé pour formation syndicale

QUESTIONS-REPONSES

• L'indemnité de licenciement est-elle soumise à l'impôt sur le revenu ?
   06/03/2026

  Indemnité de licenciement Impôt sur le revenu Exonération

• Peut-on facturer à un agent la perte de clés, badge ou détérioration de tenues professionnelles ?
   25/04/2024

  Faute personnelle Sanctions financières Sanction illégale

VEILLE JURIDIQUE

• Étudiants de 3e cycle et parentalité : un décret aménage les conditions de stage
  Accès gratuit  05/01/2026

  Stage Congé de maternité État de grossesse Congé d'adoption Congé de paternité Congé d'accueil de l'enfant Étudiants de 3e cycle Parentalité

• Modification du 3e cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie
  Accès gratuit  22/07/2025

  Troisième cycle Année-recherche Droit au remord Étudiants de 3e cycle

• Accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les années universitaires 2024-2025 et 2025-2026
  Accès gratuit  27/06/2025

  Étudiant en maïeutique Etudiants en santé Études pharmaceutiques Etudes de santé Études odontologiques Études de médecine

• Admission en 2e ou 3e année d'études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme : un diplôme supplémentaire est listé
  Accès gratuit  28/02/2025

  Admission Diplôme Études médicales Études pharmaceutiques Études odontologiques Études de médecine

• Les SDIS sont agréés comme lieu de stage pour les étudiants en santé
  Accès gratuit  10/01/2024

  Stage SDIS Etudiants en santé Service départemental ou territorial d'incendie et de secours

• Les précisions sur le délai du congé pour adoption ou congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption
  Accès gratuit  14/09/2023

  Durée Congé d'adoption Congé d'accueil de l'enfant

• Répartition des contrats d'année recherche
  Accès gratuit  24/07/2023

  Répartition Contrat Année-recherche

• Revalorisation des émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux
  Accès gratuit  03/07/2023

  Rémunération Praticiens Étudiant Internes Émoluments Docteur junior

• Une nouvelle fédération est agréée pour la formation syndicale des étudiants de 3e cycle
  Accès gratuit  06/03/2023

  Droit syndical Congé de formation syndicale Étudiants de 3e cycle

• Deux nouveaux syndicats sont admis pour représenter les étudiants en médecine, internes, chefs de clinique et médecins remplaçants
  Accès gratuit  26/01/2023

  Étudiant Organisation syndicale Étudiants de 3e cycle

• Nouvelles majorations exceptionnelles de l'indemnisation des gardes des personnels médicaux
  Accès gratuit  13/12/2022

  Permanence des soins Faisant fonction d’interne (FFI) Majoration Etudiants en santé

• Les organisations syndicales d'étudiants associées en qualité d'observateur aux négociations menées dans le cadre des conventions nationales sont précisées
  Accès gratuit  08/11/2022

  Étudiant Organisation syndicale Étudiants de 3e cycle

• Augmentation de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
  Accès gratuit  05/08/2022

  Rémunération Étudiant Année-recherche

• Nouvelles revalorisations pour les personnels médicaux
  Accès gratuit  11/07/2022

  Permanence des soins Étudiant en médecine Praticiens Internes Émoluments Docteur junior

• Enquête sur le temps de travail des internes
  Accès gratuit  11/07/2022

  Permanence des soins Temps de travail Internes

• Congé de maternité et congés liés aux charges parentales : le décret est publié
  Accès gratuit  15/10/2021

  Rémunération Fonctionnaire Congé de maternité Personnel médical Congé d'adoption Congé de paternité Fonctionnaire stagiaire Contractuels de droit public Congés liés aux charges parentales Congé d'accueil de l'enfant

• Extension de l'indemnité exceptionnelle accordée aux étudiants
  Accès gratuit  28/06/2021

  Étudiant en médecine Indemnité exceptionnelle Coronavirus

• Une indemnité exceptionnelle pour les étudiants de deuxième cycle en lien avec le Covid
  Accès gratuit  27/04/2021

  Étudiant en médecine Odontologie Indemnité exceptionnelle Étudiant en maïeutique Pharmacie Coronavirus

• Composition modifiée du jury d'admission en 2e et 3e année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et de sage-femme
  Accès gratuit  25/02/2021

  Sages-femmes Études médicales Études pharmaceutiques Études odontologiques Jury d'admission

• Expérimentations destinées à renforcer les échanges entre les formations, la mise en place d'enseignements en commun et l'accès à la formation par la recherche
  Accès gratuit  23/11/2020

  Expérimentation Université

• Ajustements pour les études médicales et odontologiques
   27/08/2020

  Contrat d'engagement de service public ARS Études médicales Études odontologiques Thèse

• Nouvelle dérogation temporaire aux modalités d'admission en 2e et 3e année de formation des études de santé
   11/06/2020

  Étudiant en médecine Étudiant en maïeutique Coronavirus Etudes de santé

• FAQ des internes : la version 3 est disponible
   04/06/2020

  Étudiant Internes Coronavirus

• Des règles particulières sont prévues pour l'admission en 2e ou 3e année de formation des études de santé
   30/04/2020

  Étudiant en médecine Étudiant en maïeutique Coronavirus Etudes de santé