Indemnité de sujétion spéciale
-
Indemnité de sujétion spéciale
30/09/2025 -
Technicien hospitalier supérieur Montant Indemnité forfaitaire technique Indemnité de sujétion spéciale
-
Logement de fonction Nouvelle bonification indiciaire Indemnité compensatrice Indemnité de sujétion spéciale Prime d'encadrement
-
Versement de l’ISS et mise en débet du comptable
06/02/2023 Conseil d'État M. C… 28/12/2022 - Requête(s) : 441052
-
-
La détermination de l’assiette de la taxe sur les salaires
19/01/2022 Cour administrative d'appel Bordeaux CH Cadillac 17/12/2021 - Requête(s) : 19BX04913
Indemnités Indemnité de sujétion spéciale Cotisations de la taxe sur les salaires
-
Création du corps des accompagnants éducatifs et sociaux
Accès gratuit 04/01/2022Nouvelle bonification indiciaire Primes et indemnités ASHQ Indemnité de sujétion spéciale Prime d'attractivité territoriale Prime Grand Age Indemnité horaire pour travail de nuit Accompagnants éducatifs et sociaux
-
Indemnité de sujétion spéciale : modification des bénéficiaires et nouvelle indemnité pour les autres
Accès gratuit 04/11/2021 -
-
Primes et temps partiel thérapeutique : la réponse de la DGOS
25/03/2019Prime de service Primes et indemnités Temps partiel thérapeutique Prime de technicité Indemnité de sujétion spéciale Prime spéciale de sujétion
-
L'indemnité de sujétion spéciale est-elle maintenue aux agents en promotion professionnelle ?
30/07/2018Formation Promotion professionnelle Indemnité de sujétion spéciale
-
Contractuel Personnel de direction Primes et indemnités Prime de fonctions et de résultats (PFR) Indemnité de sujétion spéciale Indemnité d'astreinte