Indemnité pour travail de nuit

QUESTIONS-REPONSES

• La NBI est-elle prise en compte dans le traitement servant de base au montant de l'indemnité horaire pour travail de nuit ?
   08/03/2024

  NBI Indemnité horaire pour travail de nuit

• Quels sont les effets de la nouvelle indemnité horaire du travail de nuit ?
  Accès gratuit  16/01/2024

  Travail de nuit Indemnité du travail de nuit

• Quels sont les agents qui peuvent bénéficier de l'indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour travail intensif ?
   28/09/2023

  Majoration Travail intensif de nuit Travail de nuit Indemnité horaire pour travail de nuit

• Peut-on cumuler l’indemnité forfaitaire pour travail le dimanche et l’indemnité forfaitaire de nuit ?
   04/08/2020

  Indemnité forfaitaire Cumul Dimanche et jour férié Indemnité horaire pour travail de nuit

• Les agents contractuels travaillant de nuit peuvent-ils percevoir l'indemnité de nuit prévue par le décret du 30/11/1988 ?
   12/01/2015

  Contractuel de droit public Indemnité du travail de nuit

• Comment peut-on définir le travail intensif de nuit pour un AMP ?
   22/04/2013

  Indemnité Travail intensif de nuit AMP

• Qui bénéficie de l’indemnité horaire pour travail de nuit ?
   27/10/2010

VEILLE JURIDIQUE

• Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière : l'ancien arrêté est abrogé
  Accès gratuit  15/03/2024

  Travail de nuit Indemnité du travail de nuit

• Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière
  Accès gratuit  28/12/2023

  Travail de nuit Indemnité du travail de nuit

• Majoration exceptionnelle des taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et pour travail intensif
  Accès gratuit  22/09/2023

  Majoration Travail intensif de nuit Indemnité horaire pour travail de nuit

• Maintien des majorations des indemnités horaires pour travail de nuit et des indemnités de garde jusqu'au 31 août 2023
  Accès gratuit  31/03/2023 - Modifié en avril 2023

  Permanence des soins Majoration Indemnité horaire pour travail de nuit

• Nouvelle majoration des indemnités horaires pour travail de nuit et intensif
  Accès gratuit  13/12/2022

  Majoration Indemnité horaire pour travail de nuit

• Majoration des indemnités horaires pour travail de nuit et travail intensif
  Accès gratuit  25/07/2022

  Majoration Indemnité horaire pour travail de nuit