Indemnité horaire pour travail de nuit
PRIMES ET INDEMNITES
-
Indemnité horaire pour travail de nuit
01/09/2025
QUESTIONS-REPONSES
-
Quelles sont les heures décomptées en travail de nuit ?
12/09/2025 -
Un agent en décharge d'activité de service totale peut-il percevoir les indemnités de dimanches et fériés ou pour travail de nuit en raison des visites effectuées les dimanches, fériés ou de nuit ?
Accès gratuit 08/07/2025Rémunération Décharge d'activité de service (DAS) Primes et indemnités Décharge totale Indemnité de dimanche et jours fériés Indemnité horaire pour travail de nuit
-
-
Quels sont les effets de la nouvelle indemnité horaire du travail de nuit ?
Accès gratuit 16/01/2024
VEILLE JURIDIQUE
-
Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière : l'ancien arrêté est abrogé
Accès gratuit 15/03/2024 -
Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 28/12/2023Travail de nuit Indemnité du travail de nuit Indemnité horaire pour travail de nuit
-
Majoration exceptionnelle des taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et pour travail intensif
Accès gratuit 22/09/2023Majoration Travail intensif de nuit Indemnité horaire pour travail de nuit
-
Maintien des majorations des indemnités horaires pour travail de nuit et des indemnités de garde jusqu'au 31 août 2023
Accès gratuit 31/03/2023 - Modifié en avril 2023Permanence des soins Majoration Indemnité horaire pour travail de nuit
-
Nouvelle majoration des indemnités horaires pour travail de nuit et intensif
Accès gratuit 13/12/2022 -
Majoration des indemnités horaires pour travail de nuit et travail intensif
Accès gratuit 25/07/2022