Président du conseil d'administration Directeur Délégation de signature Signature
Président du conseil d'administration Directeur Délégation de signature Signature
Contrat de séjour Document individuel de prise en charge Signature Données personnelles
Les infirmiers expérimentent la signature des certificats de décès
                                             Accès
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Quel est le délai de signature d'un contrat ?
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À qui est communiqué le projet d'accueil personnalisé ?
                                                                                         14/09/2023                                             
                                            
                                        
Qui doit signer le contrat de séjour ?
                                                                                         13/09/2023                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Négociation et accords collectifs : le Conseil d'État annule partiellement le décret du 7 juillet 2021
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Signature Révision Organisation syndicale Dénonciation Négociation Accords collectifs
Un médecin peut-il déléguer la signature des ordonnances à la secrétaire ?
                                                                                         25/04/2019                                             
                                            
                                        
Faut-il contresigner les examens médicaux réalisés par des médecins étrangers ?
                                                                                         22/01/2019                                             
                                            
                                        
Praticien hospitalier Signature Médecins étrangers Comptes rendus Examens médicaux
Que faire lorsque l'agent refuse de signer son avenant ?
                                                                                         18/07/2018                                             
                                            
                                        
Les internes doivent-ils signer le tableau de permanence des soins établi mensuellement ?
                                                                                         29/03/2017                                             
                                            
                                        
La signature du décompte général et définitif sans réserve lie les parties au contrat de marchés de travaux publics
                                                                                         13/05/2015                                             
                                            Cour administrative d'appel Nancy CH de CHAUMONT 03/02/2015 - Requête(s) : 13NC01240
                                        
Marché public Forclusion Signature CCAG Travaux Décompte général Délai de contestation