Missions des établissements de santé

LE POINT SUR...

• La responsabilité collective de l’organisation de la permanence des soins en établissement de santé
   17/04/2025

  Permanence des soins Agence régionale de santé Candidatures Schéma régional de santé Établissement de santé PDSES Constat de carence Fonds d’intervention régional

• La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
   15/10/2021 - Modifié en janvier 2025

  Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé

QUESTIONS-REPONSES

• Peut-on citer les marques alimentaires dans un livret de recommandation alimentaires à destination des usagers ?
   21/12/2022

  Concurrence Recommandation Livret Marques

VEILLE JURIDIQUE

• Pacte de responsabilité pour les urgences : 10 propositions pour traiter l'amont et l'aval
  Accès gratuit  07/05/2025

  Urgences ARS Régulation Infirmier en pratique avancée Service d'accès aux soins

• Hébergement temporaire non médicalisé : modification des conditions d'accès au financement
  Accès gratuit  27/02/2025

  Financement Hébergement temporaire non médicalisé

• Le financement de la prestation d'hébergement temporaire non médicalisé pour 2025
  Accès gratuit  07/01/2025

  Financement Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé

• Les conditions d'accès à l'hébergement temporaire non médicalisé
  Accès gratuit  02/05/2022

  Grossesse Transports sanitaires privés Hébergement temporaire non médicalisé

• Hébergement temporaire non médicalisé : conditions d'accès et frais de transports des femmes enceintes
  Accès gratuit  15/04/2022

  Grossesse Transports sanitaires privés Hébergement temporaire non médicalisé

• Une précision pour la labellisation des hôpitaux de proximité
  Accès gratuit  14/03/2022

  Labellisation ARS Hôpitaux de proximité

• Le financement des hôpitaux de proximité
  Accès gratuit  22/02/2022

  Financement Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire

• Les critères d'éligibilité d'accès aux hébergements temporaires non médicalisés
  Accès gratuit  21/10/2021

  HAS Praticien Patient Autonomie Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé Critères d'éligibilité

• Les clés de l'ANAP pour mettre en place un hôtel hospitalier
  Accès gratuit  12/10/2021

  ANAP Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé

• Dotation et financement des hôpitaux de proximité
  Accès gratuit  26/07/2021

  Financement Hôpitaux de proximité Dotation

• Hôpitaux de proximité : les modalités de la labellisation, la gouvernance et le fonctionnement sont précisés
  Accès gratuit  17/05/2021

  Gouvernance Fonctionnement Labellisation Hôpitaux de proximité

• « Investir pour l’hôpital » : des mesures conjoncturelles pour répondre aux crises
   21/11/2019

  Rémunération Urgences Établissement public de santé Financement Loi santé Études Ma santé 2022

• Le satisfecit d'Agnès Buzyn sur le déploiement du plan "Ma santé 2022"
   19/09/2019

  Coopération Urgences Financement Loi santé Études médicales

• Vers une évolution des missions des hôpitaux de proximité ?
   19/09/2019

  Missions Hôpitaux de proximité

• A suivre : adoption du projet de loi "Santé" par l'Assemblée Nationale
   11/07/2019

  Adoption Loi santé Commission mixte paritaire

• Projet de loi Santé : la voie du compromis
   21/06/2019

  Projet de loi Loi santé

• Projet de loi relatif à l'organisation et la transformation du système de santé : adoption en 1re lecture par le Sénat
   12/06/2019

  Projet de loi Loi santé

• Mise en oeuvre de la campagne tarifaire régionale 2019 des établissements financés sous OQN
   20/05/2019

  Objectif quantifié national (OQN) Campagne tarifaire

• Hébergement temporaire non médicalisé
   13/05/2019

  Évaluation Hébergement Expérimentation Hôtel hospitalier

• Adoption du projet de loi Santé par l'Assemblée Nationale
   27/03/2019

  Loi santé GHT Territorialisation Projet territorial de santé

• Discussions de la loi Santé : les débats se poursuivent
   25/03/2019

  Loi santé Études médicales Territorialisation

• Projet de loi santé : le compte rendu du conseil des ministres
   14/02/2019

  Projet de loi Hôpitaux de proximité Communautés professionnelles territoriales de santé Dossier numérique Études médicales Territorialisation

• Hôpitaux de proximité : la vague des arrêtés du 4 mai 2017
   19/05/2017

  Liste Financement Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire

• Financement des établissements de soins de suite et de réadaptation
   11/04/2017

  Financement Hôpitaux de proximité Soins de suite et de réadaptation

• Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini
   14/03/2017

  Établissement public de santé Déclaration Création Maison d'accueil hospitalière

• Hôtels hospitaliers : l'expérimentation est lancée
   21/12/2016

  Convention Hébergement Expérimentation Hôtel hospitalier

• Hôpitaux de proximité : liste et financement
   07/07/2016

  Financement Hôpitaux de proximité