Missions des établissements de santé

LE POINT SUR...

• La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
   15/10/2021 - Modifié en juillet 2022

  Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé

• La loi de modernisation de notre système de santé
   01/04/2016

  Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical Groupement hospitalier de territoire

QUESTIONS-REPONSES

• Peut-on citer les marques alimentaires dans un livret de recommandation alimentaires à destination des usagers ?
   21/12/2022

  Concurrence Recommandation Livret Marques

VEILLE JURIDIQUE

• Les conditions d'accès à l'hébergement temporaire non médicalisé
  Accès gratuit  02/05/2022

  Grossesse Transports sanitaires privés Hébergement temporaire non médicalisé

• Hébergement temporaire non médicalisé : conditions d'accès et frais de transports des femmes enceintes
  Accès gratuit  15/04/2022

  Grossesse Transports sanitaires privés Hébergement temporaire non médicalisé

• Une précision pour la labellisation des hôpitaux de proximité
  Accès gratuit  14/03/2022

  Labellisation ARS Hôpitaux de proximité

• Le financement des hôpitaux de proximité
  Accès gratuit  22/02/2022

  Financement Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire

• Les critères d'éligibilité d'accès aux hébergements temporaires non médicalisés
  Accès gratuit  21/10/2021

  HAS Praticien Patient Autonomie Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé Critères d'éligibilité

• Les clés de l'ANAP pour mettre en place un hôtel hospitalier
  Accès gratuit  12/10/2021

  ANAP Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé

• Dotation et financement des hôpitaux de proximité
  Accès gratuit  26/07/2021

  Financement Hôpitaux de proximité Dotation

• Hôpitaux de proximité : les modalités de la labellisation, la gouvernance et le fonctionnement sont précisés
  Accès gratuit  17/05/2021

  Gouvernance Fonctionnement Labellisation Hôpitaux de proximité

• « Investir pour l’hôpital » : des mesures conjoncturelles pour répondre aux crises
   21/11/2019

  Rémunération Urgences Établissement public de santé Financement Loi santé Études Ma santé 2022

• Le satisfecit d'Agnès Buzyn sur le déploiement du plan "Ma santé 2022"
   19/09/2019

  Coopération Urgences Financement Loi santé Études médicales

• Vers une évolution des missions des hôpitaux de proximité ?
   19/09/2019

  Missions Hôpitaux de proximité

• A suivre : adoption du projet de loi "Santé" par l'Assemblée Nationale
   11/07/2019

  Adoption Loi santé Commission mixte paritaire

• Projet de loi Santé : la voie du compromis
   21/06/2019

  Projet de loi Loi santé

• Projet de loi relatif à l'organisation et la transformation du système de santé : adoption en 1re lecture par le Sénat
   12/06/2019

  Projet de loi Loi santé

• Mise en oeuvre de la campagne tarifaire régionale 2019 des établissements financés sous OQN
   20/05/2019

  Objectif quantifié national (OQN) Campagne tarifaire

• Hébergement temporaire non médicalisé
   13/05/2019

  Évaluation Hébergement Expérimentation Hôtel hospitalier

• Adoption du projet de loi Santé par l'Assemblée Nationale
   27/03/2019

  Loi santé GHT Territorialisation Projet territorial de santé

• Discussions de la loi Santé : les débats se poursuivent
   25/03/2019

  Loi santé Études médicales Territorialisation

• Projet de loi santé : le compte rendu du conseil des ministres
   14/02/2019

  Projet de loi Hôpitaux de proximité Communautés professionnelles territoriales de santé Dossier numérique Études médicales Territorialisation

• Hôpitaux de proximité : la vague des arrêtés du 4 mai 2017
   19/05/2017

  Liste Financement Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire

• Financement des établissements de soins de suite et de réadaptation
   11/04/2017

  Financement Hôpitaux de proximité Soins de suite et de réadaptation

• Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini
   14/03/2017

  Établissement public de santé Déclaration Création Maison d'accueil hospitalière

• Hôtels hospitaliers : l'expérimentation est lancée
   21/12/2016

  Convention Hébergement Expérimentation Hôtel hospitalier

• Hôpitaux de proximité : liste et financement
   07/07/2016

  Financement Hôpitaux de proximité

• Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement
   25/05/2016

  Autorisation Activité Fonctionnement Financement Missions ARS Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire annuelle garantie