Chef de service Praticien hospitalier (PH) Ordre des médecins Infirmier Organisation Pharmacien CH HL Attributions Commission médicale consultative Président-directeur PU-PH Vacataire Attaché Sage-femme Infirmier général CHU
Sage-femme
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Histoire des institutions hospitalières: de la CMC à la CME
01/12/2004 - Modifié en mars 2021 -
Les médecins étrangers
06/02/2013 - Modifié en mars 2021Médecin Concours Pharmacien Faisant fonction d’interne (FFI) Conseil de l'Ordre Attaché associé Assistant associé Union Européenne Procédure d'autorisation d'exercice (PAE) Commission d'autorisation d'exercice Épreuve d'aptitude Stage d'adaptation Sage-femme Autorisation d'exercice
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Les sages-femmes : règles de compétences et responsabilités
05/08/2013 - Modifié en mars 2021Médecin Compétences Prescription Sage-femme Grossesse Naissance Contraception Dispositifs médicaux Exercice illégal
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L’affectation d’une sage-femme sur un poste de formatrice au sein d’un IFSI est soumise à l’appréciation du juge de l’excès de pouvoir qui, en dernière analyse, l’annule car elle ne lui permettrait pas d’exercer les activités de sa profession
01/09/2013 - Modifié en mars 2021- Conseil d'État CHU de Besançon, 15/05/2013 - Requête(s) : 352605
Affectation Annulation Sage-femme Formateur IFSI Statut Non-conformité
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Le CNG est-il compétent pour le reclassement d'une sage-femme en cas de suppression de poste ?
27/09/2013 -
Médecin Pharmacien Commission d'autorisation d'exercice Sage-femme Autorisation d'exercice Chirurgiens-dentistes
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CNRACL Retraite Infirmier Validation Assistant de service social Sage-femme Études
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La présence d’un médecin accoucheur n’est requise qu’en cas de dystocie avérée et non supposée
11/06/2015 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Marseille Centre hospitalier de Digne-les-Bains 20/01/2015 - Requête(s) : 13MA01187
Compétence Responsabilité pour faute (non) Responsabilité sans faute (non) Sage-femme Accouchement Dystocie
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Validation des années d'études : l'arrêt du Conseil d'État
01/03/2016CNRACL Retraite Infirmier Validation Sage-femme Études Assistante sociale
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Les précisions réglementaires sur l'IVG médicamenteuse pratiquée par les sages-femmes
06/06/2016Interruption de grossesse Sage-femme Conditions IVG médicamenteuse
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Refus de soins : une commission est créée auprès des Conseils nationaux des ordres
25/07/2016Dentiste Commission Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM) Sage-femme Refus de soins
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CNRACL Infirmier Validation Union Européenne Sage-femme Assistante sociale Espace Economique Européen
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Un dossier médical partagé dès la naissance : c'est en cours
07/12/2017 -
Temps partiel Commission de déontologie Sage-femme Activité privée lucrative
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Des évaluations défavorables ne présument pas un harcèlement moral
20/09/2019 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Nancy Mme B… 23/07/2019 - Requête(s) : 17NC01949
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Une sage-femme peut-elle pratiquer des actes réservés aux IBODE ?
18/12/2019 -
IVG médicamenteuse hors établissement : délai allongé et téléconsultation
Accès gratuit 21/02/2022Médecin Médicament Interruption de grossesse Téléconsultation Sage-femme
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Les compétences vaccinales des professionnels
Accès gratuit 26/04/2022 -
Une sage-femme peut-elle intervenir au bloc en cas de césarienne non programmée ?
10/06/2022 -
Du nouveau pour les vacations des étudiants en santé
Accès gratuit 11/07/2022Infirmier Auxiliaire de puériculture Sage-femme Aide-soignant Étudiant en maïeutique Etudiants en santé
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Modalités de mise en œuvre d’une sixième année de formation initiale en maïeutique : les propositions de l'IGAS
Accès gratuit 25/01/2023 -
La réforme de la formation de sage-femme entre en vigueur
Accès gratuit 26/01/2023Rémunération Stage Formation Sage-femme Sages-femmes Maïeutique Étudiant en maïeutique