Praticien contractuel Indemnité de précarité Insuffisance professionnelle Suspension Licenciement Recrutement Discipline Contrat Obligations de service Congés Préavis Rupture conventionnelle
Le statut des praticiens contractuels
15/02/2022 - Modifié
en juin 2026
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Les assistants associés
24/06/2026
Insuffisance professionnelle Contrat d'engagement Discipline Congés Assistant associé
Le compte épargne temps des personnels médicaux
04/01/2018 - Modifié
en juin 2026
Fin de fonction Décès Provision Activité Ayant droit Compte épargne temps Personnel médical
Les formes de prise en charge en soins psychiatriques sans consentement
15/06/2026
Hospitalisation complète Programme de soins Soins psychiatriques sans consentement Soins psychiatriques à la demande d'un tiers Période d’observation et de soins initiale Soins psychiatriques sur décision du représentant Isolement et contention
Les assistants des hôpitaux
15/06/2026
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L’accès à l’accompagnement et aux soins palliatifs
15/06/2026
Soins palliatifs Projet régional de santé Maisons d'accompagnement et de soins palliatifs Stratégie nationale de l'accompagnement et des soins palliatifs Accès à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Le comité social d’établissement dans la fonction publique hospitalière
04/08/2025 - Modifié
en mai 2026
Élections Représentants Attributions Organisation syndicale Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée
Le groupement hospitalier de territoire
15/12/2022 - Modifié
en mai 2026
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement Groupement hospitalier de territoire
La permanence des soins et la permanence pharmaceutique
15/10/2025 - Modifié
en mai 2026
Praticien contractuel Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Assistants Tableau de service Indemnisation et récupération Praticien attaché ARS Forfait Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé Personnels enseignants et hospitaliers Praticien associé
La disponibilité sur demande de l'agent
10/09/2018 - Modifié
en avril 2026
Réintégration Recrutement Renouvellement Congé de maladie Avancement Droits Activité Disponibilité Commission administrative paritaire Nécessité de service Durée Convenances personnelles Vacance de poste Allocations chômage