Élections Représentants Attributions Organisation syndicale Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée
Le comité social d’établissement dans la fonction publique hospitalière
04/08/2025 - Modifié
en mai 2026
Élections Représentants Attributions Organisation syndicale Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée
Le groupement hospitalier de territoire
15/12/2022 - Modifié
en mai 2026
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement Groupement hospitalier de territoire
La permanence des soins et la permanence pharmaceutique
15/10/2025 - Modifié
en mai 2026
Praticien contractuel Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Assistants Tableau de service Indemnisation et récupération Praticien attaché ARS Forfait Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé Personnels enseignants et hospitaliers Praticien associé
La disponibilité sur demande de l'agent
10/09/2018 - Modifié
en avril 2026
Réintégration Recrutement Renouvellement Congé de maladie Avancement Droits Activité Disponibilité Commission administrative paritaire Nécessité de service Durée Convenances personnelles Vacance de poste Allocations chômage
La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
15/10/2021 - Modifié
en avril 2026
Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé Prestation d'hébergement temporaire non médicalisé
Le congé de proche aidant
15/12/2020 - Modifié
en avril 2026
Stagiaire Déclaration Contractuel de droit public Fonctionnaire Pièces justificatives Personnel médical Congé de proche aidant Allocation journalière de proche aidant
Le groupement de coopération sanitaire
15/04/2026
Groupement de coopération sanitaire (GCS) Convention constitutive Budget Assemblée générale Comptabilité Prestations médicales croisées Administrateur ARS Établissement de santé
Les différentes formes d’admissions en soins psychiatrique sans consentement
15/04/2026
Directeur Admission Détenu Soins psychiatriques sans consentement Unité pour malades difficiles Péril imminent Unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) SPDRE Soins psychiatriques sur décision du représentant de l’État Soins psychiatriques à la demande d’un tiers SPDT
Le nouveau régime indemnitaire des directeurs d’hôpitaux
15/04/2026
Directeur d'hôpital Emploi fonctionnel Majoration Emplois supérieurs Complément indemnitaire annuel (CIA) Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise IFSE
Les droits fondamentaux de l'usager en EHPAD
Accès
gratuit
05/10/2011 - Modifié
en avril 2026
Sécurité Information EHPAD Contrat de séjour Document individuel de prise en charge Confidentialité Personnes handicapées Dignité Autonomie Intégrité Intimité Principe du libre choix Discrimination Respect des liens familiaux Livret d'accueil Personnes âgées Droit de visite COVID-19 Respect de la vie privée