Directeur Protection fonctionnelle Ordonnateur Comptable Cour de discipline budgétaire et financière CDBF Responsabilité financière Gestionnaires publics
Les effets de la réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
04/08/2022 - Modifié
en février 2025
Directeur Protection fonctionnelle Ordonnateur Comptable Cour de discipline budgétaire et financière CDBF Responsabilité financière Gestionnaires publics
La protection fonctionnelle
01/08/2023 - Modifié
en février 2025
Faute personnelle Protection fonctionnelle Frais Responsabilité pénale Violences Menaces Avocat Diffamation Responsabilité civile Harcèlement Voie de fait Outrage Insulte Attaques Responsabilité financière Agent public
La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
15/10/2021 - Modifié
en janvier 2025
Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé
Le temps partiel dans la fonction publique hospitalière
01/02/2023 - Modifié
en janvier 2025
Retraite Réintégration Renouvellement Stagiaire Heures supplémentaires Temps partiel Raisons familiales Sécurité sociale Titulaire Emploi à temps non complet Contractuels de droit public
Le contrat de mise à disposition
01/08/2024 - Modifié
en janvier 2025
Mise à disposition Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Sages-femmes Contrat de mise à disposition Auxiliaires médicaux
La responsabilité pénale des personnes morales
11/12/2024
Directeur Établissements Organe Infraction Personne morale Représentant Responsabilité pénale Amende Crime Délit Intérêt
L’allocation d’invalidité temporaire
11/12/2024
Épuisement des droits Montant Caisse primaire d’assurance maladie Allocation d’invalidité temporaire
L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la FPH
11/12/2024
Rémunération Publication ARS Comité social d'établissement Égalité professionnelle Pénalités financières Indicateurs Index Contribution forfaitaire
L'intérim médical
Accès
gratuit
11/12/2017 - Modifié
en décembre 2024
Rémunération Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Majoration Personnel médical Plafond Travail temporaire Contrat de mise à disposition Contrat de mission
La mutualisation des heures syndicales
Accès
gratuit
06/12/2016 - Modifié
en novembre 2024
Mutualisation Établissement Crédit de temps syndical Droit syndical Heures syndicales Contribution Mutualisation des heures syndicales