Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire Suppléants Représentant du personnel Remplacement
Le fonctionnement des CAP locales et départementales dans la fonction publique hospitalière
01/12/2014 - Modifié
en février 2026
Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire Suppléants Représentant du personnel Remplacement
Le contrat de mise à disposition
01/08/2024 - Modifié
en février 2026
Mise à disposition Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Sages-femmes Contrat de mise à disposition Auxiliaires médicaux
Le service d’accès aux soins (SAS)
05/06/2025 - Modifié
en janvier 2026
Urgences Soins Médecin régulateur Accès aux soins Assistant de régulation médicale Service d'accès aux soins Soins non programmés Plateforme numérique Inégalités d’accès aux soins
La disponibilité sur demande de l'agent
10/09/2018 - Modifié
en janvier 2026
Réintégration Recrutement Renouvellement Congé de maladie Avancement Droits Activité Disponibilité Commission administrative paritaire Nécessité de service Durée Convenances personnelles Vacance de poste Allocations chômage
Les droits des agents
Accès
gratuit
07/11/2024 - Modifié
en janvier 2026
Les autorisations d'absence
18/12/2025
Décès Décharge d'activité de service (DAS) Garde Réunions Crédit d'heures Autorisations spéciales d'absence Congrès syndicaux Pacte civil de solidarité Enfant malade Femme enceinte Juré Fêtes religieuses Parent d'élève Nécessité de service Représentant syndical Instances Assistance médicale à la procréation Autorisation d'absence
La mise à disposition temporaire des professionnels de santé
18/12/2025
Responsabilité Mise à disposition Sanctions Intérim Personnel médical Durée minimale Établissement de santé Laboratoires de biologie médicale Établissements et services sociaux et médico-sociaux
Le processus de sélection des emplois supérieurs dans la fonction publique hospitalière
18/12/2025
Emploi fonctionnel Praticien hospitalier Personnel de direction CNG Groupe Emplois supérieurs Contractuels de droit public
Les instances de la protection sociale
14/04/2022 - Modifié
en décembre 2025
Congé de maladie Médecin agréé Formation restreinte Conseil médical départemental Formation plénière Conseil médical supérieur
Synthèse des ASA
20/11/2025
Décès Autorisations spéciales d'absence Enfant malade Juré Droit syndical Mariage Grossesse PACS Procréation médicalement assistée