Indemnisation Permanence des soins Astreintes Forfait Personnels enseignants et hospitaliers
Forfait
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Astreintes des hospitalo-universitaires : 500 € maximum pour une nuit ou deux demi-journées d'astreinte
Accès gratuit 24/04/2026 -
Peut-on facturer le transport des personnes accueillies en atelier de jour ?
15/12/2025 -
La permanence des soins et la permanence pharmaceutique
15/10/2025 - Modifié en avril 2026Praticien contractuel Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Assistants Tableau de service Indemnisation et récupération Praticien attaché ARS Forfait Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé Personnels enseignants et hospitaliers Praticien associé
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Quelles sont les modalités d'indemnisation des astreintes opérationnelles ?
15/02/2024Indemnisation Forfait Astreintes opérationnelles Forfaitisation
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Enfin l'arrêté relatif à l'extension de la forfaitisation du temps de travail
Accès gratuit 04/05/2022 -
Plus de souplesse dans la gestion du temps de travail : les modifications du décret du 4 janvier 2002
Accès gratuit 01/12/2021Heures supplémentaires Repos quotidien Temps de travail Forfait Annualisation Bases de données sociales Surmajoration
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C'est à suivre : le "parcours urgences" des patients non urgents
25/10/2018 -
La participation des médecins de ville à la permanence des soins ambulatoires (PDSA)
01/12/2013 - Modifié en avril 2023Rémunération Responsabilité Préfet ARS Médecins spécialistes Permanence des soins ambulatoire PDSA Médecins généralistes Volontariat Forfait Conseil départemental de l’Ordre