Le président de la CME

LE POINT SUR...

• Le directoire
   03/06/2019 - Modifié en janvier 2023

  Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

• Le président de la commission médicale d'établissement
  Accès gratuit  12/04/2016 - Modifié en novembre 2022

  Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire

QUESTIONS-REPONSES

• L'avis du président de la CME est-il seul requis pour suspendre un praticien de sa participation à la permanence des soins ?
   29/09/2023

  Permanence des soins Suspension Président de la CME (PCME) Intérêt du service

• Le président de la CME peut-il effectuer 3 mandats ?
   05/11/2021

  Renouvellement Président de la CME (PCME) Mandat

• Un praticien attaché peut-il être élu président de la CME ?
   28/10/2021

  Praticien attaché Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME)

• Le président de la CME peut-il être élu parmi les praticiens contractuels ?
   10/08/2020

  Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Praticiens contractuels

• Que se passe-t-il lorsqu'aucun praticien ne postule à la présidence de la CME ?
   24/03/2016

  Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Candidatures

• Un président qui a déjà réalisé deux mandats successifs, peut-il présenter sa candidature pour un troisième mandat s’il n’est pas consécutif aux deux premiers mandats ?
   18/01/2016

  Président de la CME (PCME) Mandat

• Un chef de pôle peut-il présenter sa candidature et démissionner de son mandat de chef de pôle après avoir été élu Président de la CME ?
   18/01/2016

  Démission Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle

• Quelles sont les modalités d'élections à la CME ?
   15/10/2015

  Praticien contractuel Composition Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME)

• Quelle est la procédure à respecter pour modifier l'affectation d'un praticien ?
   14/02/2013

  Suspension Praticien hospitalier Affectation dans un autre service

• Faut-il procéder à de nouvelles élections en cas de démission du président de la CME ?
   10/03/2012

  Démission CME Président Élections

• Qui préside la CME en cas de congés maladie de son président ?
   25/03/2010

• Quelles sont les modalités d’élection au poste de président de la CME ?
   03/03/2008

VEILLE JURIDIQUE

• Revalorisation de l'indemnité de fonction du président de la CME
  Accès gratuit  08/11/2021

  Président de la CME (PCME) Indemnité de fonction

• GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
  Accès gratuit  31/05/2021

  Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire

• Prolongation ou réduction des mandats de la CME
   11/04/2019

  CME Président de la CME (PCME) Mandat Durée

• Les compétences et l'organisation de la CME évoluent
   14/03/2016

  Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle Contrat de pôle Règlement intérieur