Médecin agréé
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Le refus de prolongation d’un congé de longue maladie
Cour administrative d'appel, Marseille, 11/12/2018, M. C… - 17MA01298
Cour administrative d'appel, Marseille, 20/10/2015, CHI de Corte-Tattone - 13MA02549
Aptitude à la reprise Certificat médical Congé de longue maladie (CLM) Congé de maladie ordinaire Contre-visite Médecin agréé
Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire 07/06/2018
Comité médical départemental (CMD) Commission de réforme (CDR) Fonctionnaires Invalidité Médecin agréé Médecin traitant Rémunération Stagiaire Temps partiel thérapeutique
L’aptitude à l’entrée dans la fonction publique hospitalière 01/12/2014
Aptitude Aptitude physique Casier judiciaire Certificat médical Comité médical Concours Contractuel de droit public Détachement Droits civiques Équivalence Fonction publique Médecin agréé Mobilité Moralité Nationalité Non-discrimination
Un agent peut-il avoir communication de l'expertise médicale du médecin agréé ? 10/02/2021
Quelle est la valeur du contrôle "administratif" d'un agent ? 15/01/2019
Le médecin agréé est-il systématiquement saisi en cas de déclaration d'accident du travail ? 11/10/2018
Médecin agréé Médecin traitant Reprise des fonctions Temps partiel thérapeutique
Comment contrôler l'arrêt de travail d'un agent contractuel d'une semaine ? 24/02/2017
Arrêt de maladie Contractuel de droit public Contrôle Médecin agréé
Le médecin agréé peut-il accepter de recevoir l'agent accompagné d'un médecin et d'un avocat ? 15/06/2015
Un médecin généraliste peut être médecin agréé ou médecin du travail ? 15/06/2015
Aptitude physique Médecin agréé Médecin du travail Médecin généraliste
Commission de réforme (CDR) Contestation Contre-expertise Médecin agréé