Le droit à la NBI pour un ASHQ exerçant au sein d’un pôle de gérontologie
17/11/2023
Le droit à percevoir la NBI de manière rétroactive pour les IBODE
Accès
gratuit 17/10/2023
Le complément de traitement indiciaire (CTI) est-il intégré au calcul de la NBI ?
28/06/2023
NBI Nouvelle bonification indiciaire Complément de traitement indiciaire
Un cadre de santé exerçant en EHPAD peut-il percevoir la NBI ?
Accès
gratuit 09/06/2023
Le refus de la NBI à une IBODE avant le décret n° 2022-313 du 3 mars 2022
12/10/2022
Le droit à la NBI d’une adjointe des cadres hospitaliers promue au grade d’AAH
09/09/2022
La nouvelle bonification indiciaire des agents exerçant les fonctions d’accueil nocturne
16/02/2022
Quelles sont les primes maintenues lorsque l'agent bénéficie d'une décharge totale d'activité ?
21/09/2021
Prime de service NBI Logement de fonction Indemnité compensatrice Droit syndical Servitudes d'internat Décharge totale
Les services d'imagerie sont-ils des services de consultations externes au regard de la NBI ?
07/07/2021
Le service des urgences peut-il être considéré comme ouvrant droit à la NBI ?
06/07/2021
Dans quelles conditions un agent ayant le statut d'AAH peut-il percevoir la NBI ?
18/03/2020
L'agent qui bénéficie de son CET conserve-t-il son régime indemnitaire ?
10/03/2020
Un éducateur technique spécialisé qui exercera en SESSAD peut-il toujours percevoir la NBI ?
23/10/2019
Un agent faisant fonction de conducteur ambulancier peut-il percevoir la NBI ?
04/07/2019
Un agent en maladie peut-il continuer de percevoir l'IFTS et la NBI si son poste a été remplacé ?
10/04/2019
NBI Maladie Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Créances des établissements
NBI Reclassement Cadre de santé Manipulateur d'électroradiologie médicale Prime d'encadrement
Quelle régularisation en cas versement indû de NBI ?
21/01/2019
Peut-on abroger la décision de versement de la NBI lorsque l'agent n'en remplit plus les conditions ?
Accès
gratuit 20/12/2018
Un contractuel, travailleur handicapé, peut-il percevoir la prime de service et la NBI ?
11/06/2018
Prime de service NBI Contractuel de droit public Travailleur handicapé
La NBI doit-elle versée dans les services SSR ?
05/04/2018
Majoration de la NBI des directeurs de soins
03/04/2018
Infirmiers anesthésistes : extension de la NBI et revalorisation de la prime spéciale mensuelle
08/11/2017
Des aides-soignants affectés dans un service de pédiatrie néonatologie ont droit à la NBI
11/09/2017
Emplois fonctionnels : conditions de nomination et d'avancement
16/12/2016
Faut-il verser la NBI aux agents affectés en USLD et SSR ?
26/07/2016
Les adjoints des cadres hospitaliers peuvent-ils percevoir l'indemnité compensatrice de logement de fonction du fait de leur participation aux gardes administratives ?
Accès
gratuit 10/06/2016
Adjoint des cadres NBI Astreintes Logement de fonction Indemnité compensatrice Garde de direction
La NBI est-elle prise en compte dans le calcul de l'indemnité de majoration de vie chère ?
09/03/2016
Les agents participant à des servitudes d'internat perçoivent-ils la NBI ?
Accès
gratuit 18/02/2016
NBI Retrait Abrogation Assistant médico-administratif Chose jugée
Le juge administratif vérifie la notion d’activité principale d’une assistante médico-administrative affectée aux consultations externes, pour lui octroyer la NBI que lui refusait le centre hospitalier
01/10/2015
NBI Assistant médico-administratif Consultations externes Conditions activité "principale"
Une AAH encadrant 5 personnes peut-elle percevoir la NBI, quel que soit le service ?
10/06/2015
Adjoint des cadres NBI Attaché d'administration hospitalière
Dans quelles conditions les AAH bénéficient-ils de la NBI de 25 points ?
19/01/2015
Les assistants médico-administratifs bénéficient de la NBI
18/12/2014
Le directeur des soins
01/12/2014 - Modifié
en mars 2023
Emploi fonctionnel NBI Indemnités Logement de fonction Avancement Concours Directeur des soins Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ARS Prime de fonctions et de résultats (PFR) Élève-directeur Indemnité de formation
L'élargissement de la NBI
27/08/2014
Un AMP contractuel peut-il prétendre au versement de la NBI ?
20/01/2014
Un aide-soignant peut-il cumuler la NBI avec la prime d'assistant de soins en gérontologie ?
27/09/2013
Une aide-soignante reclassée dans le service d'animation peut-elle toujours percevoir la NBI ?
24/09/2013
Peut-on verser la NBI à des agents intervenant dans un service de suivi de jeunes majeurs ?
14/02/2013
La NBI peut-elle être versée à certaines catégories d'agents ?
19/12/2012
Un permanencier auxiliaire de régulation médicale peut-il prétendre à la NBI ?
31/08/2012
NBI Permanencier auxiliaire de régulation médicale Aide médicale urgente
Une circulaire ministérielle interrompt le délai de prescription quadriennale d’une demande de versement de la NBI pour exercice exclusif des fonctions dans un service d’hémodialyse
01/11/2009
Prescription quadriennale Interruption Validité d' une circulaire NBI