Comité technique d’établissement (CTE)

Directeur Président Élections Représentants Électeurs Comité technique d’établissement (CTE) Éligibles Organisation syndicale Scrutin

Vote Comité technique d’établissement (CTE)

Droits Comité technique d’établissement (CTE) Représentant syndical Décharge totale d'activité

Création Comité technique d’établissement (CTE) Établissements sociaux Collectivités territoriales Etablissement non autonome

Liste Comité technique d’établissement (CTE) Validité

Congé de maladie Commission administrative paritaire (CAP) Contractuel de droit public Comité technique d’établissement (CTE)

Élections Comité technique d’établissement (CTE) Secrétaire

Suppression de poste Licenciement Reclassement Comité technique d’établissement (CTE)

Document administratif Accès Procès-verbal Comité technique d’établissement (CTE)

Procès-verbal Comité technique d’établissement (CTE) Rédaction

Vote Avis du CTE Comité technique d’établissement (CTE) Abstention

Suppléant Comité technique d’établissement (CTE) Remplacement

Compétences Chef de pôle Comité technique d’établissement (CTE) Prime de collaborateur

Effectif Comité technique d’établissement (CTE) Scrutin Variation

Syndicat Radiation Représentant Comité technique d’établissement (CTE)

Organisation du temps de travail Temps de travail Conseil d'administration (CA) Comité technique d’établissement (CTE)

Élections Établissements sociaux et médico-sociaux Comité technique d’établissement (CTE) Fusion d’établissements

Avis Établissement public de santé Fonctionnement Délibérations Personnel non médical Fonction publique hospitalière (FHP) Composition Attributions Comité technique d’établissement (CTE) organe consultatif

Délai Contestation Commission administrative paritaire (CAP) Élections Comité technique d’établissement (CTE)

Représentant du personnel Comité technique d’établissement (CTE) Désignation

Convocation Quorum Comité technique d’établissement (CTE)

Conseil d'administration (CA) Désignation des représentants du personnel Comité technique d’établissement (CTE)

Comité technique d’établissement (CTE) Enregistrement Séance

Convocation Quorum Comité technique d’établissement (CTE) Décompte en jours

Suppléants Comité technique d’établissement (CTE)

Composition Élections Comité technique d’établissement (CTE) Groupements hospitaliers de territoire GHT Conférence territoriale de dialogue social CTDS

Élections Comité technique d’établissement (CTE) Démission collective

Démission Suppléant Comité technique d’établissement (CTE) Remplacement

Conseil d'administration (CA) Droit syndical Comité technique d’établissement (CTE) Décharge totale d'activité

Commission administrative paritaire (CAP) CHSCT Représentant du personnel Comité technique d’établissement (CTE) Refus de siéger

Conseil d'administration (CA) Comité technique d’établissement (CTE)

Avis du CTE Comité technique d’établissement (CTE) Lignes directrices de gestion

CHSCT Élections Représentants Attributions Comité technique d’établissement (CTE) Organisations syndicales Comité social d’établissement CSE Formation spécialisée