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Peut-on sanctionner les propos grossiers et violents d'un agent ?
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Peut-on sanctionner le secrétaire du CHSCT qui insulte le directeur en séance ?
23/03/2010
Peut-on sanctionner le représentant syndical externe à l'établissement ?
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Sanction Obéissance hiérarchique Représentant syndical Personnel de l'établissement