Groupement de coopération sanitaire (GCS) Convention constitutive Budget Assemblée générale Comptabilité Prestations médicales croisées Administrateur ARS Établissement de santé
Le groupement de coopération sanitaire
                                                                                         03/04/2024                                             
                                            
                                        
Groupement de coopération sanitaire (GCS) Convention constitutive Budget Assemblée générale Comptabilité Prestations médicales croisées Administrateur ARS Établissement de santé
Gestion budgétaire et comptable des GCS et GCSMS
                                             Accès
                                                gratuit                                              23/01/2023                                             
                                            
                                        
GCSMS Comptable Groupement de coopération sanitaire (GCS) Budget M22 M21 Comptabilité hospitalière Établissements publics de santé
Ségur du numérique en santé : gros budget pour l'ANS
                                             Accès
                                                gratuit                                              08/11/2021                                             
                                            
                                        
Budget Ségur de la Santé Agence du numérique en santé Ségur numérique Ségur du numérique en santé ANS
Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Comptes Budget Certification des comptes Actes budgétaires
ESSMS : les assouplissements expliqués par instruction
                                                                                         28/04/2020                                             
                                            
                                        
Campagne tarifaire et budgétaire 2019 : l'instruction est publiée
                                                                                         11/06/2019                                             
                                            
                                        
Tarification ONDAM Budget Campagne budgétaire Campagne tarifaire
Campagne tarifaire et budgétaire des EPS
                                                                                         11/05/2018                                             
                                            
                                        
Budget de l'État 2016 : rapport de la Cour des Comptes
                                                                                         07/06/2017                                             
                                            
                                        
Comptes de la CNASA : chronique d'un déficit annoncé
                                                                                         04/05/2017                                             
                                            
                                        
Le cadre budgétaire des ESMS est précisé par l'instruction du 28 décembre 2016
                                                                                         06/02/2017                                             
                                            
                                        
Comptabilité, budget et comptes administratifs des ESMS
                                                                                         06/01/2017                                             
                                            
                                        
Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016
                                                                                         17/03/2016                                             
                                            
                                        
Établissements de santé Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Budget ARS EPRD GHT PGFP Groupement hospitalier de territoire
Modification de la procédure budgétaire des établissements de santé
                                                                                         18/12/2015                                             
                                            
                                        
Déploiement du paiement en ligne par carte bancaire
                                                                                         27/06/2014                                             
                                            
                                        
Personne âgée Personnes handicapées Budget ESMS Campagne budgétaire