Décès Autorisations spéciales d'absence Enfant malade Mariage Grossesse PACS
Synthèse des ASA
06/05/2019
Décès Autorisations spéciales d'absence Enfant malade Mariage Grossesse PACS
Quels sont les motifs autorisant une ASA pour des agents "fragiles" ou vivant avec des personnes fragiles ou vulnérables ?
Accès
gratuit 19/03/2020
Un directeur peut-il également être maire de la commune ?
24/12/2018
Directeur Autorisations spéciales d'absence Fonctions électives Maire D3S
Peut-on admettre une ASA pour activité au sein d'une association sportive ?
15/10/2018
Faut-il accorder une ASA (rémunérée) à un agent devant se rendre à une expertise médicale ?
13/12/2017
Expertise médicale Temps de travail ASA Autorisations spéciales d'absence
Convocation Positions Autorisations spéciales d'absence Témoins Procès Partie civile
Les "congés exceptionnels" (ASA pour mariage) peuvent-ils se répéter au cours de la carrière ?
27/03/2017
Quelle est la base de temps de travail à prendre en compte lors des DAS et ASA des agents ?
Accès
gratuit 24/02/2017
Décharge d'activité de service (DAS) Autorisations spéciales d'absence Droit syndical
Reprise des fonctions Autorisations spéciales d'absence Accident du travail
Un agent en congé annuel peut-il interrompre son congé pour bénéficier d'une ASA "enfant malade" ?
Accès
gratuit 12/12/2016
Congés annuels Autorisations spéciales d'absence Enfant malade
Peut-on accorder la réduction horaire à un agent en état de grossesse qui est déjà à temps partiel ?
24/06/2016
Reprise des fonctions Congés annuels Enfant malade Congés pour évènements familiaux
Absence Temps partiel thérapeutique Retenue sur rémunération
Doit-on accorder des ASA aux parents d'élèves élus en tant que représentants ?
13/02/2013
Autorisations spéciales d'absence Parent d'élève Nécessité de service
Peut-on effectuer une retenue pour l'exercice d'un mandat électoral ?
04/12/2012
Les autorisations d'absence pour enfant malade peuvent elles être fractionnées ?
17/09/2012
Les aménagements horaires liés à l’état de grossesse sont-ils de droit ?
27/01/2012
Le PACS ouvre-t-il droit à des autorisations spéciales d’absences ?
25/06/2010
Quelles sont les autorisations spéciales d'absence pour participer aux réunions du CGOS ?
22/03/2010
Quels sont les délais de route des autorisations spéciales d’absences ?
21/12/2009
Une nouvelle ASA dans le cadre de la PMA est créée
30/03/2017
Rémunération RTT Autorisations spéciales d'absence Temps de travail effectif Procréation médicalement assistée