Personnels médicaux
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Conseil d'État, 25/11/2011, Confédération des praticiens des hôpitaux et autres - 340042
CRSA Pas d’intérêt à contester Personnels médicaux Représentation
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique 26/04/2018
Agence régionale de santé (ARS) Assistants Astreinte CME Commission de l’organisation de la permanence de Continuité des soins Déplacements Directeur Garde Indemnisation et récupération Indemnité de sujétion Internes PAC PC Permanence médicale et pharmaceutique Personnels médicaux PH Praticiens attachés Registre de temps travaillé Repos de sécurité Repos quotidien Tableau de service Urgences
Le développement professionnel continu des personnels médicaux 21/05/2014
Chirurgiens-dentistes Développement professionnel continu (DPC Formation professionnelle Infirmiers Médecins Organisme gestionnaire Personnels médicaux Pharmaciens Praticiens attachés Praticiens contractuels Praticiens hospitaliers Sages-femmes
Institution d'un « forfait mobilités durables » dans la fonction publique hospitalière Accès gratuit 10/12/2020
Contractuel de droit public Fonctionnaires Forfait mobilités durables Internes Personnels médicaux
Le congé de proche aidant est instauré dans la fonction publique Accès gratuit 10/12/2020
Congé de proche aidant Contractuel de droit public Fonctionnaires Personnels médicaux Stagiaire
Vote électronique des PH 29/04/2019
Commission statutaire nationale Conseil de discipline Élections Instances Personnels médicaux Vote électronique
Rénovation de l'activité partagée des personnels médicaux 15/03/2017
L'IGAS analyse les risques psychosociaux des personnels médicaux 12/01/2017
CHSCT CME Conférence territoriale de dialogue social GHT IGAS Personnels médicaux Risques psycho-sociaux
Taux de contribution des EPS 05/10/2016
Centre national de gestion (CNG) Directeur des soins Établissement public de santé Personnel de direction Personnels médicaux Taux de contribution
Les engagements de Marisol Touraine pour les médecins hospitaliers 05/10/2016
Attractivité Internes Personnels médicaux Qualité de vie au travail (QVT) Service public exclusif Temps de travail
Cumul emploi-retraite des personnels médicaux : les modalités sont précisées par instruction 14/04/2016
Comptabilisation et transfert des droits au titre du compte épargne temps 30/04/2014
Compensation Compte épargne temps (CET) Contractuel de droit public Fonctionnaires Personnels médicaux Praticiens adjoints contractuels (PAC) Provision Stagiaire