Protection sociale

Pas de document

• L'emploi à temps non-complet dans la FPH   13/08/2020

  Congés annuels Droits Emploi à temps non complet Loi de transformation de la fonction publique Obligations Protection sociale Temps de travail Titulaire

• Les docteurs juniors   13/08/2020

  Autonomie supervisée Délégation Discipline Docteur junior Gardes et astreintes Indemnisation Protection sociale Référentiel

• La protection sociale des praticiens hospitaliers   06/06/2017

  Accident du travail (AT) Congé de grave maladie Congé de longue durée (CLD) Congé de longue maladie (CLM) Maladie professionnelle Praticien hospitalier Protection sociale

• La modernisation de la fonction publique   06/03/2015

  Acquis de l'expérience Action sociale Activité privée Avancement Catégorie C Congés Fonction publique hospitalière (FHP) Formation professionnelle Mise à disposition Mobilité Modernisation Notation Obligations Positions Promotion interne Protection sociale Temps partiel

• Le recrutement des personnels du groupement d’intérêt public   01/12/2013

  Autonomie CHSCT Comité technique Commission consultative paritaire Contractuel de droit privé Contractuel de droit public Convention Détachement Directeur Droit d’option Droit syndical Fonctionnaires Formation GIP Groupement d’intérêt public Mise à disposition Personne morale Personnel Protection sociale Remboursement Représentation du personnel

• Quelle est la protection sociale d’un fonctionnaire hospitalier en disponibilité pour convenances personnelles qui déclare sa grossesse ?   08/10/2020

  Disponibilité d'office pour convenance personnelle Grossesse Protection sociale

• Quelle est la protection sociale applicable lorsqu'un stagiaire est en arrêt maladie et avait la qualité de contractuel ?   16/10/2018

  Contractuel de droit public Maladie ordinaire Protection sociale Stage

• Quelle est la protection sociale des élèves d’un établissement d’enseignement réalisant un stage au sein d’un organisme public ?   13/07/2018

  Gratification Protection sociale Stage en établissement Stagiaire

• Le fonctionnaire exclu temporairement de ses fonctions bénéficie-t-il toujours d'une couverture sociale ?   21/01/2014

  Exclusion temporaire Protection sociale

• Le Guide de la protection sociale est mis à jour   09/06/2015

  Étudiants Fonctionnaires Internes Protection sociale

• Loi de finances 2015   06/01/2015

  Jour de carence Loi de finance Protection sociale

• La DGOS publie le guide de la protection sociale des internes   08/08/2014

  Guide Internes Protection sociale

• Le Guide de la protection sociale des fonctionnaires est paru en version consolidée   04/04/2014

  Fonction publique hospitalière (FHP) Fonctionnaires Protection sociale